Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.
L’objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
1e édition, volume 181
Collectif
Éditeur : Anthemis
Collection : CUP - Commission Université Palais
ISBN : 978-2-8072-0372-3
EAN13 : 9782807203723
Date de parution : 05/2018
Colloques - Etudes - Rapports - 186 pages - Praticien
Etat : Disponible
Thème :
Droit
> Droit international et étranger
> Droit étranger
Autre thème :
Droit
> Droit civil
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Prix éditeur : 90 €