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Thèmes > Droit > Droit civil >

Biens

  • L'acquisition dérivée de la propriété : le transfert volontaire des biens - Prix de la Revue des contrats

    tome 547
    P. Chauviré
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-04018-9
    Date de parution > 11/2013
    Prix éditeur > 53 €

  • Droit civil - Les choses

    W. Dross
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Hors collection - ISBN : 978-2-275-03893-3
    Date de parution > 08/2012
    Prix éditeur > 104 €

  • La propriété des droits

    tome 537
    J. Laurent
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03853-7
    Date de parution > 07/2012
    Prix éditeur > 61 €

  • Le patrimoine au XXIe siècle : regards croisés franco-japonais

    volume 12
    M. Mekki
    M. Grimaldi
    N. Kanayama
    N. Katayama
    Éditeur > Société de législation comparée
    Collection > Droits Etrangers - ISBN : 978-2-36517-009-3
    Date de parution > 06/2012
    Prix éditeur > 48 €

  • Trafic illicite de biens culturels et coopération judiciaire internationale en matière pénale

    R. Boillat
    Éditeur > Schulthess
    ISBN : 978-3-7255-6547-4
    Date de parution > 05/2012
    Prix éditeur > 98 €

  • La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal - Contribution de la protection pénale de la propriété

    tome 532
    G. Beaussonie
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03792-9
    Date de parution > 03/2012
    Prix éditeur > 47.65 €

  • La terre de l'autre - Une anthropologie des régimes d'appropriation foncière

    E. Le Roy
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Droit et société - ISBN : 978-2-275-03777-6
    Date de parution > 12/2011
    Prix éditeur > 35.5 €

  • L'intervention du juge dans les transmissions de biens - Thèse honoré par le prix de la chambre des notaires

    tome 499
    J. Théron
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03338-9
    Date de parution > 07/2008
    Prix éditeur > 38.55 €

  • La protection de l'image des biens

    tome 33
    B. Gleize
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-150-0
    Date de parution > 05/2008
    Prix éditeur > 53.75 €

  • La possession des biens incorporels

    tome 15
    B. Bourinet-Parance
    Éditeur > Bibliothèque de l'Institut André Tunc
    ISBN : 978-2-275-02802-6
    Date de parution > 04/2008
    Prix éditeur > 47.65 €

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