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Thèmes > Droit > Droit civil > Droit des obligations >

Contrat

  • Vers une définition de l'affectio societatis lors de la constitution d'une société - Prix de thèse de la Faculté de droit de Nancy.

    tome 522
    I. Tchotourian
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03609-0
    Date de parution > 07/2011
    Prix éditeur > 55.8 €

  • Livre vert sur le droit européen des contrats, réponses du réseau Trans Europe Experts N°1 - Sous la direction de Martine Behar-Touchais et Muriel Chagny

    volume 1
    M. Béhar-Touchais
    M. Chagny
    Éditeur > Société de législation comparée
    Collection > Trans Europe Experts - ISBN : 978-2-908199-92-5
    Date de parution > 03/2011
    Prix éditeur > 38 €

  • Promesses et actes unilatéraux - Sous la direction de Michel Boudot, Paolo Maria Vecchi et Didier Veillon

    Collectif
    Éditeur > Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
    Collection > Hors collection - ISBN : 978-2-275-02839-2
    Date de parution > 02/2011
    Prix éditeur > 27.4 €

  • Le contrat à distance au XXIe siècle

    tome 524
    G Brunaux
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03618-2
    Date de parution > 11/2010
    Prix éditeur > 43.6 €

  • Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé - Essai de théorisation à partir d'une distinction

    tome 518
    L.-F. Pignarre
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03574-1
    Date de parution > 11/2010
    Prix éditeur > 38.55 €

  • L'amorce d'un droit européen du contrat - La proposition de directive relative aux droits des consommateurs

    volume 10
    D. Mazeaud
    G. Wicker
    R. Schulze
    Éditeur > Société de législation comparée
    Collection > Droit comparé et européen - ISBN : 978-2-908199-87-1
    Date de parution > 10/2010
    Prix éditeur > 32 €

  • Guide des contrats et lettres types

    10e édition
    Collectif
    Éditeur > Edi.pro
    Collection > Guide pratique - ISBN : 978-2-87496-072-7
    Date de parution > 05/2010
    Prix éditeur > 44.65 €

  • Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen

    G Busseuil
    Éditeur > Institut Universitaire Varenne
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-916606-26-2
    Date de parution > 01/2010
    Prix éditeur > 45.65 €

  • L'imputation des risques entre contractants - Prix de la Revue des contrats

    tome 508
    A.-C. Martin
    Éditeur > L.G.D.J
    Collection > Thèses - ISBN : 978-2-275-03444-7
    Date de parution > 06/2009
    Prix éditeur > 38.55 €

  • Le contractant marié

    tome 36
    C. Bourdaire-Mignot
    Éditeur > Defrénois
    Collection > Doctorat & Notariat - ISBN : 978-2-85623-167-8
    Date de parution > 05/2009
    Prix éditeur > 47.65 €

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