Linguistique juridique
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Précis Domat
Table des matières
INTRODUCTION
SECTION 1 Le langage du droit
§ 1. Perception élémentaire du langage du droit comme fait linguistique
§ 2. Première analyse du langage juridique comme type de langage
SECTION 2 La linguistique juridique
§ 1. La linguistique juridique et la linguistique générale
§ 2. La linguistique juridique et le droit
Indications bibliographiques générales
TITRE 1 LE VOCABULAIRE JURIDIQUE
Notes et bibliographie
CHAPITRE 1 LES MOTS
SECTION 1 L'appartenance
§ 1. L'appartenance exclusive
A. Classement par matière
B. Analyse du lot
§ 2. La double appartenance
A. L'appartenance juridique principale
B. Les autres cas de double appartenance
SECTION 2 La charge juridique
§ 1. L'unité ou la pluralité de sens juridique
A. Repérage de la polysémie
B. Analyse de la polysémie
C. Traitement de la polysémie
§ 2. La valeur
A. La valeur expressive
B. La valeur fondamentale
CHAPITRE 2 LES RAPPORTS ENTRE LES MOTS
SECTION 1 Les rapports de mot à mot
§ 1. Les rapports de formation
A. L'étymologie
B. La dérivation
C. La composition
§ 2. Les rapports de comparaison
A. Les rapports d'analogie
B. Les rapports d'opposition
SECTION 2 Les familles de mots
§ 1. Le regroupement par racine
A. Le repérage des familles étymologiques
B. L'intérêt des rassemblements étymologiques
§ 2. Les regroupements sémantiques
A. Les parentés de classification
B. Les communautés de voisinage
C. Les groupes d'intervention (famille opérationnelle)
TITRE 2 LES DISCOURS DU DROIT
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE TYPOLOGIE GÉNÉRALE
SECTION 1 Les sujets du discours
§ 1. Les agents de l'expression
A. Les monologues
B. Les dialogues
C. Les actes complexes
§ 2. Les destinataires de la communication
A. Les actes réceptices
B. Les actes d'audience
C. Les actes à tout entendeur
§ 3. Les chances de compréhension
A. Message d'initié à initié
B. Message d'initié à non-initié
C. Autres combinaisons
SECTION 2 Les types de message
§ 1. Les messages créateurs de droit
A. L'objet particulier des énoncés primordiaux
B. La fonction créatrice commune
§ 2. Les messages associés à la réalisation du droit
A. Les apports intégrés à la réalisation du droit
B. Les démarches appliquées à la réalisation du droit
SECTION 3 Les modes d'expression
§ 1. L'opposition de l'expression orale et de l'expression écrite dans le discours juridique
A. La préséance originelle de la parole
B. La distinction des actes oraux et des actes écrits
§ 2. Le rapprochement de l'expression orale et de l'expression écrite dans le langage du droit
A. La complémentarité de l'écrit et de l'oral dans l'élaboration des actes
B. La discipline commune de l'expression orale et de l'expression écrite dans le discours juridique
CHAPITRE 1 LE DISCOURS LÉGISLATIF (Le texte de loi)
SECTION 1 Les marques fonctionnelles
§ 1. Un discours normatif
A. Les marques linguistiques de souveraineté
B. Les marques linguistiques de généralité
C. Les marques linguistiques de détermination
§ 2. Un discours à distance
A. L'énoncé article par article
B. L'incorporation à un ensemble
SECTION 2 Le style législatif
§ 1. Le choix d'un ton
A. Style neutre et style expressif
B. Langage technique et langage courant
C. Style concret et style abstrait
§ 2. Les effets de style
A. L'accent sur l'essentiel
B. L'insistance
C. L'économie
D. Les trouvailles
Notes et bibliographie
CHAPITRE 2 LE DISCOURS JURIDICTIONNEL (La décision de justice)
SECTION 1 Les parties principales du discours
§ 1. La question
A. Le résumé des circonstances de la cause
B. La référence à la demande des parties
§ 2. La réponse
A. La justification
B. La solution (en forme de dispositif)
SECTION 2 L'unité du discours
§ 1. Un cas
A. La référence aux parties en cause
B. La référence à l'objet du litige
§ 2. Un acte
A. Les marques logiques
B. Les marques d'authenticité
C. Les marques de régularité
CHAPITRE 3 LE DISCOURS COUTUMIER (Maximes et adages du droit)
SECTION PRÉLIMINAIRE Le trésor des adages du droit
§ 1. Le legs de la tradition
A. Le fonds latin
B. Le fonds français
§ 2. Les adages, aujourd'hui
A. L'étude des adages
B. L'emploi des adages
C. La création des adages
SECTION 1 L'adage comme discours juridique
§ 1. Place variable de l'adage dans l'ensemble du droit
A. L'adage et le droit
B. Les adages et le droit positif
C. Les adages et la loi
§ 2. Caractères essentiels de l'adage comme discours
A. L'oralité de l'adage
B. L'adage comme leçon
SECTION 2 L'adage comme énoncé linguistique
§ 1. Marques stylistiques essentielles (règles d'or)
A. La concision
B. L'art
§ 2. Principales marques complémentaires
A. Marques de normativité
B. Marques de valeur
Note sur le latin dans le langage du droit
CHAPITRE 4 L'EXPRESSION CORPORELLE DANS LE LANGAGE DU DROIT
§ 1. L'institution symbolique du corps
§ 2. L'expression gestuelle du droit
ANNEXE :
Droit du langage, droit linguistique
§ 1. Le principe de l'unilinguisme
A. Consécration (confirmation du principe par la Constitution)
B. Rappel du principe par le Conseil constitutionnel
§ 2. L'emploi obligatoire de la langue française
§ 3. La sauvegarde des libertés linguistiques
A. Le choix d'une langue
B. La liberté lexicale
§ 4. La francisation des termes étrangers
INDEX
TABLE DES MATIÈRES