Théorie des contraintes juridiques
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: La pensée juridique
Table des matières
INTRODUCTION
, Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Michel TROPER
CHAPITRE 1
PRÉSENTATION DE LA THÉORIE DES CONTRAINTES JURIDIQUES
Proposition pour une théorie des contraintes juridiques
, Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Michel TROPER
I LA CONTRAINTE JURIDIQUE : ESSAI DE DÉFINITION
A.
La contrainte est juridique
B.
La contrainte est une situation de fait
C.
La contrainte résulte de la configuration du système juridique
D.
La contrainte est subie par un
homo juridicus
II LES CONTRAINTES JURIDIQUES : ESSAI DE TYPOLOGIE
A.
Classification des contraintes en fonction du résultat produit
1. Les effets des contraintes sur le discours juridique
a) Une norme juridique
b) Une méta-norme
c) Un concept ou une théorie
2. Les effets de la contrainte sur la position institutionnelle de l'acteur
a) L'auteur de contraintes pour un système futur dont il ne sera pas lui-même un élément
b) L'auteur de contraintes pour un système présent dont il est lui-même un élément
c) L'auteur de contraintes pour un système futur dont il sera lui-même un élément
3. La contrainte, productrice de comportements
B.
Classification selon le degré de contrainte
C.
Classification des contraintes en fonction de leur origine
1. Les contraintes produites par des normes qui émanent de l'acteur lui-même
2. Les contraintes produites par des éléments autres que des normes
Obligations, normes et contraintes juridiques. Essai de reconstruction conceptuelle
, Christophe GRZEGORCZYK
INTRODUCTION
I CONFUSIONS ET CLARIFICATIONS
A.
Première confusion : entre l'obligation et la contrainte
B.
Deuxième confusion : entre la contrainte et le sentiment d'être contraint
C.
Troisième confusion : entre l'obligation et la contrainte objective
D.
Quatrième confusion : entre la norme comme signification et la norme comme réalité
II DISTINCTIONS ET RELATIONS
A.
Types de contraintes
1. Les contraintes internes
2. Les contraintes externes
a) Contraintes externes « naturelles »
b) Contraintes externes « imposées »
B.
Relations entre la norme, l'obligation et la contrainte
1. Relation entre la norme et l'obligation
2. Relation entre la norme et la contrainte
3. Relation entre l'obligation et la contrainte
CONCLUSION
Y a-t-il une contrainte du (bon) sens dans la construction du cas ? Olivier CAYLA
Théorie des contraintes et réalisme
Théorie des contraintes et idéalisme
Les données de fait de l'espèce
" C'est " du masochisme
" C'est " du sadisme
La rhétorique du bon sens
L'absence de toute contrainte argumentative
L'inévitable arbitraire
CHAPITRE 2
ILLUSTRATION DE LA THÉORIE DES CONTRAINTES JURIDIQUES
Les mutations du concept de citoyen en l'an III
, Michel TROPER
L'arrêt Koné, produit et source de contraintes
, Véronique CHAMPEIL-DESPLATS
I LA PRODUCTION D'UN PFRLR, EFFET DE CONTRAINTES
II
KONÉ
LES EFFETS CONTRAIGNANTS DE L'ARRÊT
De quelques contraintes de l'Assemblée nationale constituante de 1789
, Arnaud LE PILLOUER
I LA MISE EN APPLICATION PROGRESSIVE DE LA CONSTITUTION : UNE STRATÉGIE NÉCESSAIRE
II DEUX EXEMPLES DE CONTRAINTES RÉSULTANT DE LA MISE EN APPLICATION PROGRESSIVE DE LA CONSTITUTION
A.
Le choix du monocamérisme en 1789
B.
Le statut des décrets du 4 août et jours suivants portant abolition des privilèges
1. L'identification de la contrainte argumentative
2. Conclusions quant au comportement de l'Assemblée nationale
Du général et du particulier des contraintes de la représen-tation en 1973
, Sur la distinction des lois et des décrets et sa justification, Pierre BRUNET
I LES LOIS ET LES DÉCRETS
II JUSTIFICATION DE LA COMPÉTENCE DÉCRÉTALE DU CORPS LÉGISLATIF
A.
Le projet girondin
1. La contrainte : le Corps législatif seul et unique législateur
2. La représentation dans les lois et les décrets
B.
La Constitution montagnarde : les mandataires et les représentants
1. La contrainte : le peuple co-législateur
2. Mandat dans la loi, représentation dans les décrets
Le commissaire du gouvernement devant le Conseil d'État statuant au contentieux ou la stratégie de la persuasion
, Bruno GENEVOIS
Le point de vue de l'avocat
, Daniel SOULEZ LARIVIÈRE
L'avocat
Le client
Le juge
Conclusion
CHAPITRE 3
DISCUSSION DE LA THÉORIE DES CONTRAINTES JURIDIQUES
Droit et causalité
, Jon ELSTER
Critique de la théorie des « contraintes juridiques »
, Otto PFERSMANN
I LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA THÉORIE DES CONTRAINTES JURIDIQUES
A.
Le droit
B.
La « contrainte argumentative »
II LES CONTRAINTES INTRASYSTÉMATIQUES
A.
La contrainte « comportementale »
B.
La contrainte « conceptuelle »
III LA CONTRAINTE RÉVOLUTIONNAIRE
Le réalisme scandinave et la Théorie des contraintes
, Éric MILLARD
I CHAMP DE L'ÉTUDE
II PRÉCISIONS SUR LE CADRE RETENU
III LA CONTRAINTE COMME SITUATION DE FAIT PRODUITE PAR LE SYSTÈME JURIDIQUE
A.
Le statut théorique de la norme ou de la règle
B.
L'idée d'un système juridique
C.
La notion de causalité
IV CONTRAINTES SPÉCIFIQUEMENT JURIDIQUES ET CONTRAINTES D'UN AUTRE ORDRE, PARTICULIÈREMENT CONTRAINTES PSYCHOLOGIQUES
V LA LIAISON ENTRE CONTRAINTE ET COMPORTEMENT RATIONNEL
VI CONTRAINTE ET PRONOSTIC
VII OBSERVATIONS TERMINALES
Path dependence, precedent, and judicial power
, Alec STONE SWEET
I ORGANIZATIONAL FACTORS
II MICROFOUNDATIONS
Precedent: Analogic Reasoning, and Argumentation
An example
Precedent: Rationality and Adaptation
SUMMARY
Une théorie des contraintes juridiques peut-elle n'être que juridique ?
, Bastien FRANÇOIS
Contraintes juridiques ?
La Cour constitutionnelle italienne, Pasquale PASQUINO
Contraintes et stratégie en droit constitutionnel
, Jacques MEUNIER
I DES EXIGENCES COMMUNES
II LIBERTÉ ET AMBITION DU STRATÈGE
III LES LEÇONS DE LA STRATÉGIE