Recherches sur la décentralisation dans l'œuvre de Maurice Hauriou
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
Introduction
Quelques repères biographiques
Chapitre préliminaire - Une vision globale de l
Section 1 -
laboratoire secret de la production
Le contexte historique et social de l
1 Une période d
I La réapparition des groupements humains
II Des transformations sociales majeures
2 La première guerre mondiale
I Avant la tourmente
II La guerre
A Les changements à l
B Hauriou et les belligérants
III Les conséquences de la guerre
A Rôle de l
B Solidarité d
Section 2 - La conception sociale
1 L
I Les
A Les sources philosophiques fondamentales
B Les autres influences
II Le rôle des sciences dures
2 La Weltanschaaung
I L
A La place de l
B Les rapports entre la société et l
II La durée et l
Section 3 - La méthode d
1 Une exigence : la prise en compte des faits
I La méthode de travail
II Le recours à la sociologie et à l
III Le droit comme science, le droit comme art
2 L
I Les différents équilibres
II Signification de la théorie
Première partie La décentralisation : « une manière d
Titre 1 - Le territoire générateur de l
Chapitre 1 - Le territoire : essai de clarification théorique
Section 1 - Approche analytique
§1 Territoire et droit
I A la recherche d
A Territoire et droit administratif général
B Territoire et droit administratif spécial
C Territoire et science administrative
II Le droit constitutionnel et la science politique
A La présentation traditionnelle
B La présentation d
III Le droit international public
§2 Territoire et sciences humaines
I La géographie
A De deux conceptions divergentes du territoire et de la territorialité chez les géographes
B La définition synthétique proposée par Guy Di Méo
II Économie
III Éthologie et anthropologie
A L
B L
§3 Territoire et philosophie
I Du côté de la psychologie
II Le rapport à la perception
III L
Section 2 - Approche synthétique : essai de définition juridique du territoire
§1 Définition extrinsèque
I Le territoire et ses divisions
A Territoire et circonscription
B Territoire et collectivité
C Territoire et établissement public territorial
D Territoire et pays
II Les fondamentaux du territoire et la territorialité
A Territoire et domaine
B Territoire et espace
C Territoire et propriété
D Territoire et terre
E Territoire et territorialité
§2 Définition intrinsèque
I Le territoire
A Logique de superposition : le territoire est immatériel
B Logique d
II Les territoires
A Collectivités
B
lieux
Logique de construction et d
C
lieux
Logique de médiation : les territoires comme
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 - Territoire et apparition de l
Section 1 - Un élément indispensable pour la formation même de la structure étatique
§1 L
I L
II Conséquences de la sédentarisation
A L
B L
§2 L
I Un territoire homogène
II Un territoire délimité
Section 2 - Le territoire confère une identité propre à l
§1 La construction spatiale de l
§2 L
Section 3 - Le territoire est une limite de la compétence des collectivités territoriales
§1 L
§2 L
Conclusion du Chapitre 2
Chapitre 3 - Territoire et caractères de l
Section 1 - Le territoire de l
§1 L
I Fonction de l
A La détermination de la qualité d
B Le caractère territorial de la légalité
C La définition des droits individuels
II Fonction juridique du territoire dans le régime d
A La mise en place d
B La conquête de la liberté politique
§2 L
I Des pouvoirs égaux sur tous
A L
B Egalité, quelle égalité ?
II La satisfaction de l
§3 Le territoire comme support de la distinction public/privé
I La solidarité de voisinage : solidarité territoriale
A Les éléments de la distinction dans l
B La fraternité comme solidarité active
II
loca publica
La propriété collective se cantonne en certains endroits : les
Section 2 - Le territoire : instrument de l
§1 Territoire et contrôle social
I Le contrôle social implique une emprise territoriale
A L
B L
II Ordre spatial et ordre social s
A L
B L
§2 Territoire et caractère numineux de l
I Définition du numineux
A Les éléments d
B Application à l
II Rôle du territoire
Conclusion du Chapitre 3
Conclusion du Titre 1
Titre 2 - L
Chapitre 1 - 1882 - 1929 : analyse synchronique de la décentralisation
Section 1 - Les définitions de la décentralisation
§1 Définition politique
I La nécessité d
II Centralisation et décentralisation sont deux manières d
III Centralisation et décentralisation n
IV La participation directe du Souverain à la nomination des autorités locales
V La décentralisation est susceptible de degrés
§2 Définition juridique
§3 Pour une comparaison avec les définitions contemporaines
Section 2 - Les conséquences de la décentralisation
§1 Les conséquences administratives
I La direction des services locaux
II La collaboration aux services
III La
A À qui appartient-elle ?
B Des droits contenus dans la tutelle
C Nature des actes de tutelle
§2 Les conséquences constitutionnelles
I La décentralisation donne aux individus plus de pouvoir politique
II La décentralisation introduit la division des pouvoirs dans l
Section 3 - Valeurs de la décentralisation
§1 Valeur politique de la décentralisation
I Une valeur absolue
II Une valeur relative
§2 Valeur juridique de la décentralisation
I Un élargissement du domaine du droit
II Un progrès scientifique
§3 Le mouvement décentralisateur en France
I La position du doyen Hauriou vis-à-vis de la décentralisation
II Les évolutions possibles
A La création de nouvelles autorités locales décentralisées
B La rupture dans l
C La mise en place d
D Vers une modification de la tutelle
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 - Les équilibres de superposition : analyse diachronique de la décentralisation
Section 1 - La démarche archéologique
Section 2 - Les moments de la théorie
§1 Les institutions politiques primaires
I Eléments caractéristiques
II Limites de ces institutions
§2 L
I L
II L
§3 Retour de l
I La mise en place historique des conditions de possibilité d
II Les éléments de l
§4 Vers un nouvel équilibre de superposition ? L
I La position du doyen Hauriou
II Essai de projection
Section 3 - Analyse de la théorie des équilibres de superposition
§1 Cette théorie implique que les structures décentralisées soient une reproduction du modèle étatique
I Mécanisme de reproduction : l
A L
B L
1 Analyse du phénomène
2 De quelques aspects de la reproduction
II Explication de la reproduction : l
A Le phénomène étatique
B Conséquence : la réalité de la décentralisation ?
§2 « Le phénomène de superposition qui caractérise la structure de l
I Le problème de la décentralisation
II Le problème constitutionnel de la souveraineté nationale
§3 L
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Première Partie
Seconde partie Les personnes morales décentralisées : « autrui par rapport à l
Titre 1 - Le pluralisme institué
Chapitre 1 - Le pluralisme vertical de superposition
Section 1 - La théorie de l
§1 Les questions bien jalonnées
I L
A L
B L
II L
§2 De deux questions irrésolues
I Les rapports interinstitutionnels
II L
Section 2 - L
§1 L
I Les collectivités locales
II Le phénomène colonial
A Les colonies
B
institutions Bâtardes
Les compagnies de colonisation : «
III Les établissements publics
A La décentralisation par les établissements publics
B La décentralisation syndicale
IV La corporation : notion hybride
§2 L
I Identification
II Consistance
A Les sociétés
B Les syndicats professionnels
C Les associations
D Les fondations
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 - Le pluralisme horizontal par collaboration
La problématique de la collaboration
1 Repérage de la collaboration : Hauriou et Carré de Malberg
2 Sens et portée de la notion de collaboration
3 Le rapport entre décentralisation et collaboration
Section 1 - La collaboration contractuelle
§1 Les hypothèses en présence
I Les contrats entre personnes publiques : la gestion administrative par coadministration
II Les contrats entre personnes publiques et privées : la collaboration dissymétrique
A Des relations inégales entre les cocontractants
B Un cas particulier : la concession de service public
III Les contrats entre personnes privées : la prégnance de l
A L
B
pour le compte de
L
§2 La signification du recours au contrat
I Les contrats entre personnes publiques
A Le contrat comme remède aux dysfonctionnements du droit public
B La nature du contrat en cause
II Les contrats passés avec une personne privée
A Un constat : le développement du phénomène contractuel
B Quel objet ? Faire faire plutôt que faire
Section 2 - Les autres formes de collaboration
§1 La collaboration à l
I La collaboration obligatoire
A L
B Appréciation quant à cette obligation
II La collaboration volontaire
A La collaboration acceptée par la personne publique
B La collaboration provoquée par les particuliers
III Un cas particulier : les collaborateurs bénévoles du service public
A Identification
B Régime
§2 La collaboration dans l
I Elaboration
II Exécution
III Décision
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 1
Titre 2 - L
Chapitre 1 - Le pluralisme organisé par l
Section 1 - L
§1 La représentation : une notion complexe
I
image conçue
Présentation de la représentation : «
A Compréhension de la logique interne de la strate classique
B La logique de la carte blanche
II Le double sens de la représentation
A La représentation-reproduction
B La représentation-substitution
§2 Le rôle ambigu de la personnalité
I Une analyse à dépasser : le débat réalité-fiction
A L
B La négation des phénomènes juridiques collectifs
II Les approches nouvelles pour clarifier le débat
A Hauriou et la distinction entre personnalité morale et juridique
B La distinction entre personnes juridiques fondatives et corporatives
§3 Décentralisation et volontarisme étatique
I L
A La décentralisation organisée
B La décentralisation par collaboration : nouvelle forme de décentralisation administrative
II L
A La création formelle par les pouvoirs publics
B
ombre hiérarchique
L
Section 2 - L
§1 L
I L
II Le système juridique affecté par la loi du marché
A Les processus de contournement du droit
B La décomposition du système juridique par le marché
§2 La résistance récurrente de l
I Le rôle déterminant de l
II De quelques figures de la résistance
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 - Le pluralisme originaire
Section 1 - Le pluralisme individuel
§1 La logique individualiste selon Hauriou
I Le postulat philosophique
II Le double rôle de l
A Action
B Réaction
§2 Le souci de soi comme libération des forces individuelles
I Positionnement du problème
II
for
La construction du
Section 2 - Le pluralisme institutionnel
§1 La question préalable : la
I L
II L
A Définition de l
B Définition de la personnalité subjective
C L
§2 L
I Le rapport d
II
présence
La «
§3 Le droit institutionnel
I La distinction droit disciplinaire/droit statutaire
A Le droit disciplinaire
B Le droit statutaire
C Droit institutionnel et législation étatique
II Le droit comme traducteur de l
A Pluralisme et droits
B La question du pouvoir réglementaire des collectivités locales : la liberté du pouvoir normatif local
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Seconde Partie
Conclusion générale
Éléments de bibliographie
Index onomastique
Index analytique