L'individualistion du droit du travail
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
AVANT-PROPOS
PRÉFACE
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE LA NOTION DE SALARIÉ-INDIVIDU
SECTION 1. LES MANIFESTATIONS DE LA RÉHABILITATION DU SALARIÉ-INDIVIDU DANS LES DISCOURS DOCTRINAUX
SECTION 2. L
§ 1. La définition classique du mot individu
§ 2. L
§ 3. Des confusions doctrinales entre l
A. La négociation collective, l
B. Le droit d
SECTION 3. L
§ 1. La notion de personne
§ 2. L
CONCLUSION DU CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
PREMIÈRE PARTIE
TITRE I LA PROMOTION DU SALARIÉ COMME SUJET DE DROIT
CHAPITRE I L
SECTION 1. LE SALARIÉ COMME SUJET DE DROITS INDIVIDUELS : UNE FIGURE ANCIENNE
SECTION 2. LA PÉNÉTRATION DES DROITS DE L
§ 1. La timide inscription des droits de l
§ 2. La consécration des droits de l
A. Le travail législatif
B. La part du juge d
C. L
§ 3. Droits de l
SECTION 3. LE RENFORCEMENT DES DROITS INDIVIDUELS PROPRES AU SALARIÉ
§ 1. L
A. Le poids du collectif
B. Le renforcement des droits individuels
§ 2. L
A. Une réglementation objective et collective du temps de travail
B. Droit du temps de travail et accroissement des droits individuels
§ 3. Hygiène et sécurité dans l
§ 4. L
A. Licenciement pour motif économique et poids du collectif
B. Le renforcement des droits individuels
C. Contestation du plan de sauvegarde de l
D. Mouvement d
§ 5. Le droit de grève : la part de l
A. La grève : droit individuel d
B. Pour une lecture nuancée des évolutions en cours
CHAPITRE II LA PLACE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE DU SALARIÉ EN DROIT DU TRAVAIL
SECTION 1. AMÉNAGEMENT DES RELATIONS DE TRAVAIL ET PLACE DU CONTRAT INDIVIDUEL DE TRAVAIL
§ 1. La place traditionnellement limitée du contrat individuel de travail
§ 2. Le renouveau du contrat individuel de travail
A. Les réévaluations du contrat de travail
B. Le champ offert par le droit objectif à la liberté contractuelle
C. Les évolutions du droit de la modification du contrat de travail ou la revitalisation du contrat individuel comme source de droits
SECTION 2. LA RENONCIATION ET LES ACCORDS INDIVIDUELS DE RUPTURE
§ 1. La renonciation en droit du travail
A. Les évolutions du droit du reçu pour solde de tout compte
B. Les évolutions du droit de la transaction
§ 2. La place de la rupture amiable en droit du travail
A. Les positions doctrinales
B. La rupture amiable en droit du travail : flux et reflux jurisprudentiels
CHAPITRE III LA CONSIDÉRATION PAR LE DROIT DU TRAVAIL DES CARACTÉRISTIQUES PERSONNELLES DU SALARIÉ
SECTION 1. L
SECTION 2. L
§ 1. L
A. Le salarié-individu et l
B. La capacité professionnelle contre l
§ 2. Les autres destinataires de l
A. Le salarié comme individu singulier et les formes atypiques de mise au travail
B. Le salarié comme individu singulier et la formation professionnelle des adultes
SECTION 3. L
§ 1. La figure brouillée du salarié comme individu singulier
A. Concours de normes et place de l
B. La modification du contrat et le salarié-individu
§ 2. Sanction disciplinaire et individualisation judiciaire
CONCLUSION DU TITRE I
TITRE II L
CHAPITRE I LE CHAMP OFFERT TRADITIONNELLEMENT PAR LE DROIT AUX PRATIQUES PATRONALES D
SECTION 1. LE CONTRAT DE TRAVAIL, INSTRUMENT D
§ 1. Les pratiques contractuelles d
§ 2. Les pratiques contractuelles d
SECTION 2. LES POUVOIRS DE L
SECTION 3. LES NOUVEAUX OBSTACLES AUX PRATIQUES D
SOUS/SECTION 1. LES NOUVELLES ENTRAVES AUX PRATIQUES CONTRACTUELLES D
SOUS/SECTION 2. LES PRATIQUES D
§ 1. Le sens juridique du principe d
§ 2. La portée du principe d
A. Principe d
B. De l
C. Vers un principe général d
§ 3. Principe d
CHAPITRE II L
SECTION 1. L
§ 1. La maîtrise individuelle du temps : le droit face aux pratiques
A. L
B. La capitalisation individuelle du temps : une forme d
C. Le forfait cadre en jours : une nouvelle voie vers l
D. Droit communautaire et individualisation du temps de travail
§ 2. Le contrat à temps partiel : un outil d
SECTION 2. L
§ 1. L
§ 2. L
CONCLUSION DU TITRE II
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
SECONDE PARTIE
TITRE I LES SENS DU PHÉNOMÈNE D
CHAPITRE I LA DYNAMIQUE DE L
SECTION 1. LES LIBERTÉS ESSENTIELLES DE LA PERSONNE
SECTION 2. LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DROIT DU TEMPS DE TRAVAIL
§ 1. Approche collective du temps et protection de la dignité du travailleur
§ 2. De la dignité à la liberté : le maintien de l
§ 3. Le déclin de l
A. La maîtrise par le salarié-individu de la durée de son temps de travail
B. Liberté individuelle et aménagement des horaires de travail
C. La prévisibilité du temps de travail
SECTION 3. LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DROIT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
§ 1. Le congé individuel de formation : un droit ancien travaillé par la dynamique de l
A. La maîtrise du salarié sur le temps de la formation
B. La maîtrise du salarié sur le type de formation
§ 2. Le bilan de compétences : un nouvel espace de liberté individuelle
CHAPITRE II LA DYNAMIQUE DE L
SECTION 1. SÉCURITÉ DE L
§ 1. Individualisation du droit du licenciement et sécurité de l
A. En amont : les droits individuels au reclassement
B. En aval : priorité de réembauchage et droit à la conversion
§ 2. Individualisation du droit de la formation et sécurité de l
A. La formation professionnelle, facteur de sécurité individuelle
B. Droits individuels en matière de formation et sécurité de l
C. Individualisation des parcours de formation et sécurité de l
§ 3. Dynamique de l
A. L
B. Le salarié-individu face à la flexibilité du statut conventionnel
SECTION 2. SÉCURITÉ DES CORPS ET INDIVIDUALISATION DES DROITS DES SALARIÉS
CHAPITRE III LA DYNAMIQUE DE L
SECTION 1. RISQUES ÉCONOMIQUES ET PARTAGE DES RESPONSABILITÉS
§ 1. Pratiques contractuelles de responsabilisation : les résistances judiciaires
§ 2. Formation professionnelle et dynamique de l
A. L
B. Vers plus de responsabilité individuelle du salarié
SECTION 2. RISQUES LIÉS À LA PERSONNE ET PARTAGE DES RESPONSABILITÉS EN MATIÈRE DE PROTECTION DE L
CONCLUSION DU TITRE I
TITRE II LES JUSTIFICATIONS DU PHÉNOMÈNE D
CHAPITRE I LES RAISONS DU PHÉNOMÈNE D
SECTION 1. LA PROMOTION DU SALARIÉ-INDIVIDU : LES RAISONS EXTRA-JURIDIQUES
§ 1. Le contexte socio-économique
A. La montée en puissance de l
B. Les changements économiques, techniques et de gestion
§ 2. Le contexte idéologico-politique
SECTION 2. LA PROMOTION DU SALARIÉ-INDIVIDU : LES RAISONS JURIDIQUES
§ 1. Renouvellement des sources de l
A. Le phénomène de constitutionnalisation
B. Le phénomène d
§ 2. La part du renouvellement des sources du droit dans la réhabilitation du salarié-individu en droit du travail
A. Le renouvellement des sources et le droit du travail
B. Renouvellement des sources et promotion du salarié-individu
CHAPITRE II LES DROITS FONDAMENTAUX, RAISON ET FONDEMENT DU PHÉNOMÈNE D
SECTION 1. LES DROITS FONDAMENTAUX : NOTION ET RÔLES
§ 1. La notion de droit fondamental
A. La conception normativiste de la fondamentalité
B. La conception substantielle des droits fondamentaux
§ 2.
dans
Les effets des droits fondamentaux
A. Les effets des droits fondamentaux dans l
B. L
SECTION 2. LES DROITS FONDAMENTAUX, RAISON ET FONDEMENT DE LA RÉHABILITATION DU SALARIÉ-INDIVIDU
§ 1. L
§ 2. Droits fondamentaux et promotion du salarié-individu
A. Droits individuels du salarié et droits fondamentaux de la personne humaine
B. Droits individuels et droits fondamentaux de l
CONCLUSION DU TITRE II
TITRE III LE DROIT DU TRAVAIL À L
CHAPITRE I LE PHÉNOMÈNE D
SECTION 1. LES FIGURES DE L
SECTION 2. LES FIGURES DE L
§ 1. Le relatif anti-individualisme du droit du travail
§ 2. Le mouvement d
§ 3. Le mouvement d
A. La négociation collective d
B. La négociation collective comme instrument de gestion
C. Le mouvement d
CHAPITRE II LE PHÉNOMÈNE D
SECTION 1. L
SECTION 2. LES PARADOXES DU PHÉNOMÈNE D
SOUS/SECTION 1. LE COLLECTIF, SUPPORT INDISPENSABLE DE LA RÉHABILITATION DU SALARIÉ-INDIVIDU
SOUS/SECTION 2. DES TENSIONS NOUVELLES ENTRE L
§ 1. L
A. Quelques inévitables effets de normativité
B. L
§ 2. Action collective et éclatement de la collectivité de travail
§ 3. La représentation syndicale de l
CONCLUSION DU TITRE III
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
INDEX ALPHABÉTIQUE
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIÈRES