Guide d'application des normes IAS/IFRS
Éditeur
: Gualino
Collection
: Guides Pro
Table des matières
Introduction
Liste des principaux sigles ou acronymes
1
CONNAISSANCES PRÉALABLES
Chapitre 1
Le cadre réglementaire des normes IAS /IFRS
1. Quels sont les raisons et les enjeux de l
2. En vertu de quels règlements européens les normes IAS/IFRS s
3. Quel est le calendrier d
4. Quelle application en France ?
5. Quelle application dans les autres états membres de l
6. Qu
7. Comment fonctionne l
8. Comment est adoptée une norme par l
9. Quel est le mécanisme d
10. Quels sont les critères d
11. Que faire pour les normes IAS non encore approuvées et les normes IAS rejetées par l
Chapitre 2
Les principes du référentiel IASB et des normes IAS/IFRS
1. Que faut-il retenir de l
2. Quelles sont les spécificités des normes IAS/IFRS ?
3. Qu
4. Qu
5. Qu
6. Qu
7. Comment comptabilise-t-on les opérations en normes IFRS ?
8. Quelles normes doit-on appliquer ?
9. Quelle est la liste des normes existantes au 1
10. Quelle est la liste des interprétations existantes au 1
11.
« comprehensive income statement » ?
Qu
12. Quid des normes IFRS et les PME ?
13. Quels sont les thèmes des normes IAS/IFRS ?
2
AIDE AU DIAGNOSTIC DIMPACT DES NORMES IAS/IFRS
1. Le projet de conversion aux IFRS
2. Les principaux impacts identifiés
3. L
4. Le schéma d
5. Les incidences de la conversion aux IFRS : matrice des impacts par norme
6. Les incidences de la conversion aux IFRS : matrice des fonctions affectées
7. Les normes IFRS applicables à l
8. Les impacts chiffrés pour l
9. Tableau synoptique récapitulatif
10. Les informations à fournir pendant la période de transition
11. Le suivi de la conversion
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LAPPLICATION DES NORMES IAS/IFRS
Chapitre 1
Les normes IAS 1 à IAS 10
1. IAS 1 : Présentation des états financiers
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
2. IAS 2 : Stocks
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
3. IAS 7 : Tableaux des flux de trésorerie
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
4. IAS 8 : Méthodes comptables, changements d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
5. IAS 10 : Événements postérieurs à la date de clôture
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
Chapitre 2
Les normes IAS 11 à IAS 20
1. IAS 11 : Contrats de construction
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
2. IAS 12 : Impôts sur le résultat
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
3. IAS 14 : Information sectorielle
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
4. IAS 15 : Information reflétant les effets des variations de prix
Objectif
Champ d
Principales caractéristiques
5. IAS 16 : Immobilisations corporelles
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
6. IAS 17 : Contrats de location
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
7. IAS 18 : Produits des activités ordinaires
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
8. IAS 19 : Avantages du personnel
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
9. IAS 20 : Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
Chapitre 3
Les normes IAS 21 à IAS 30
1. IAS 21 : Effets des variations des cours des monnaies étrangères
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
2. IAS 23 : Coûts d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
3. IAS 24 : Information relative aux parties liées
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
4. IAS 26 : Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite
Objectif
Champ d
Principales caractéristiques
5. IAS 27 : Etats financiers consolidés et individuels
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
6. IAS 28 : Participations dans des entreprises associées
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
7. IAS 29 : Information financière dans les économies hyper inflationnistes
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
8. IAS 30 : Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées
Objectif
Champ d
Principales caractéristiques
Chapitre 4
Les normes IAS 31 à IAS 41
1. IAS 31 : Participations dans des coentreprises
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
2. IAS 32 : Instruments financiers (informations à fournir et présentation)
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
3. IAS 33 : Résultat par action
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
4. IAS 34 : Information financière intermédiaire
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
5. IAS 36 : Dépréciation d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
6. IAS 37 : Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
7. IAS 38 : Immobilisations incorporelles
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
8. IAS 39 : Instruments financiers (comptabilisation et évaluation)
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
9. IAS 40 : Immeubles de placement
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
10. IAS 41 : Agriculture
Champ d
Principales caractéristiques
Liste des informations à fournir
Chapitre 5
Les normes IFRS 1 à IFRS 6
1. IFRS 1 : Première application des normes d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficultés à anticiper
Matrice d
Aide à la décision
Liste des informations à fournir
2. IFRS 2 : Paiements en actions et assimilés
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
3. IFRS 3 : Regroupements d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficulté à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
4. IFRS 4 : Contrats d
Objectif
Champ d
Principales caractéristiques
5. IFRS 5 : Actifs non courants destinés à être cédés et abandon d
Impacts de la norme
Points clés de mise en oeuvre
Difficultés à anticiper
Matrice d
Liste des informations à fournir
6. IFRS 6 : Actifs d
Objectif
Champ d
Principales caractéristiques
Annexes
No 1 : Lexique IFRS
Nos 2 à 10 : Réglementation
Nos 11 à 16 : Etats financiers
No 17 : Résumé des normes IAS/IFRS en anglais