L'essentiel de l'introduction historique à l'étude du droit
Éditeur
: Gualino
Collection
: Carrés Rouge
Table des matières
Introduction
1
LAntiquité face au droit
1
Le droit dans la Haute Antiquité
1 Des conditions géographiques
2 Une organisation socio-politique
3 Des documents juridiques diversifiés
Généralités
La Mésopotamie
a) Définition et organisation
b) Droit
c) Application
LÉgypte
a) Définition et organisation
b) Droit
c) Application
Le droit hébraïque
a) Définition et organisation
b) Droit
c) Application
2
LAntiquité gréco-romaine et le droit
1 L
La cité grecque
a) L
b) L
Les grandes étapes de lhistoire romaine
a) La fondation de Rome et la Rome royale
b) La Rome républicaine
c) La Rome impériale
2 Les sources du droit
En Grèce
À Rome
2
La naissance du droit français
3
Le droit au Haut Moyen Âge (Ve-Xesiècles)
1 Les institutions franques
La période mérovingienne
a) Le pouvoir
b) Les institutions politiques
c) Les institutions judiciaires
d) Le déclin de la dynastie mérovingienne
La période carolingienne
a) Le pouvoir
b) Les institutions politiques
c) Les institutions judiciaires
d) Le déclin de la dynastie carolingienne
2 Les sources du droit
Le système de la personnalité des lois
a) Définition
b) Les lois personnelles
c) L
Les actes de la pratique
La législation « royale »
Le droit de lÉglise
4
Le droit médiéval (Xe-XVesiècles)
1 Les institutions
2 Les sources du droit médiéval
La loi
La coutume
La doctrine
3
Le droit dans les temps modernes (XVIe-XVIIIesiècles)
5
Le droit et labsolutisme (XVIe-XVIIesiècles)
1 Les institutions de l
La monarchie absolue
Lexercice du pouvoir central
a) Les ministres du roi
b) Le Conseil du roi
Ladministration régionale et locale
a) Les gouverneurs
b) Les intendants
c) Le statut des agents royaux
Lorganisation judiciaire
Les théories de labsolutisme
2 Les sources du droit
6
Le droit au XVIIIe siècle
1 Les limites àl
Les limites posées par les lois fondamentales
Les limites institutionnelles
2 La philosophie des Lumières
3 Les changements dans les sources du droit
Le devenir des parlements
Les réformes juridiques et judiciaires de la fin de lAncien Régime
a) La réforme de Maupeou
b) La réforme de Lamoignon
c) La réforme de Turgot, en 1776
Les tentatives dunification du droit
4
La Révolution et lEmpire : les temps nouveaux du droit
7
La Révolution française
1 L
Les constitutions issues de la Révolution
a) Des états généraux à l
b) La constitution du 3 septembre 1791
c) L
d) La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)
Les nouvelles institutions
a) Les institutions locales
b) Les institutions judiciaires
2 Les sources du droit
8
La période napoléonienne
1 Le pouvoir
Les constitutions
a) La constitution du 28 frimaire an VIII (13 décembre 1799)
b) La constitution du 15 thermidor an X (4 août 1802)
c) La constitution du 28 floréal an XII (18 mai 1804)
d) L
Ladministration locale
Le pouvoir judiciaire
a) La justice civile
b) La justice pénale
c) La cassation
d) Le personnel judiciaire
2 Les sources du droit
La loi
a) Le Code civil
b) Les autres codes
Les autres sources du droit
5
Le XIXe siècle et laube du XXe siècle : les jalons du droit positif
9
La diversité politique et constitutionnelle
1 Les constitutions
2 Les agents administratifs
3 Les administrations locales
10
Les sources du droit contemporain
1 Le rayonnement du Code civil
Le Code civil simpose à létranger par les conquêtes napoléoniennes
La doctrine face au Code civil
2 Les autres sources du droit
La jurisprudence
Les limites de la codification napoléonienne et les nouvelles matières en droit
a) L
b) Le développement du droit administratif
Bibliographie