Le juge et l'expert
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PRÉFACE
REMERCIEMENTS
LISTES DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE. LA FONCTION DE L
TITRE 1 L
Chapitre 1 LA SPÉCIALISATION DE L
Section 1. L
§ 1. L
§ 2. L
§ 3. Les experts, des « gens à ce connoissans »
Section 2. L
§ 1. La possession d
§ 2. Un déplacement des modes d
Chapitre 2 La spécialisation de l
Section 1. La singularisation d
§ 1. La distinction de l
§ 2. La distinction de l
Section 2. La restriction de l
§ 1. La généralisation des offices
§ 2. La contestation des offices
TITRE 2 UNE FONCTION D
Chapitre 1 La réduction à la factualité
Section 1. Les frontières indécises de la factualité
§ 1. La mission factuelle de l
§ 2. Des frontières poreuses
Section 2. Le cantonnement de l
§ 1. L
§ 2. Le critère de démarcation de l
§ 3. L
Section 3. La construction juridique de la factualité
§ 1. L
§ 2. L
§ 3. Une pensée des séparations
Chapitre 2 Le monopole décisionnel du juge
Section 1. La notion d
§ 1. La recherche d
§ 2. Combinaison de critères
Section 2. La fonction de la notion d
§ 1. La distinction de la fonction de juger et de la fonction d
§ 2. L
TITRE 3 UNE FONCTION NORMATIVE
Chapitre 1 Le jugement et le sens de la norme
Section 1. La distinction entre l
§ 1. La soumission du juge à la loi
§ 2. Le jugement comme découverte du sens de la norme
Section 2. La liaison entre l
§ 1. L
§ 2. Le jugement comme édification du sens de la norme
Chapitre 2 L
Section 1. La normativité de l
§ 1. L
§ 2. Les sources de la normativité de l
Section 2. Une évaluation axiologique irréductible
§ 1. La préqualification opérée par l
§ 2. La portée de la préqualification
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
SECONDE PARTIE L
TITRE 1 LA LÉGALITÉ SCIENTIFIQUE
Chapitre 1 Un savoir extérieur au droit
Section 1. Les listes des experts judiciaires
§ 1. Les listes d
§ 2. Les listes d
§ 3. Le caractère facultatif du recours aux experts de la liste
Section 2. La sélection de l
§ 1. Les conditions d
§ 2. Le serment prêté par l
§ 3. L
Section 3. L
§ 1. La nomenclature des spécialités
§ 2. Le contrôle du savoir des experts
§ 3. L
Section 4. La contestation de l
§ 1. Le contentieux de l
§ 2. La récusation de l
Chapitre 2 Un savoir auxiliaire pour le droit
Section 1. L
§ 1. La nature juridique de la décision d
§ 2. Une mesure à la disposition du juge
Section 2. L
§ 1. Un collaborateur occasionnel du service public de la justice
§ 2. Un auxiliaire de justice
TITRE 2 L
Chapitre 1 Le droit français à l
Section 1. La prudence du droit français
§ 1. Le caractère contradictoire de l
§ 2. La participation à l
§ 3. La responsabilité de l
Section 2. L
§ 1. La naissance d
§ 2. L
Chapitre 2 Le droit français à l
Section 1. La distinction de l
§ 1. La considération de l
§ 2. La considération du savoir de l
Section 2.
junk science
Une vigilance accrue sur les connaissances de l
§ 1.
Daubert
L
§ 2.
Daubert
Le rayonnement de l
Section 3. Une épistémologie jurisprudentielle
§ 1. L
§ 2. La recevabilité des expertises subordonnée aux exigences du procès
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES GÉNÉRAUX
II. OUVRAGES ET ARTICLES HISTORIQUES
III. OUVRAGES SPÉCIAUX, THÈSES ET MONOGRAPHIES
IV. ARTICLES
V. NOTES ET OBSERVATIONS DE JURISPRUDENCE
VI. OUVRAGES ET ARTICLES DE DROIT AMÉRICAIN ET ANGLAIS
INDEX
TABLE DES MATIÈRES