La pérennité contractuelle
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PRÉFACE
SOMMAIRE
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
I. Les relations entre le droit et le temps
II. Les relations entre le contrat et le temps
III. La longue durée du contrat et le droit contractuel
PREMIÈRE PARTIE. L
TITRE I. LES MANIFESTATIONS DE LA PÉRENNITÉ CONTRACTUELLE
CHAPITRE I. La pérennité contractuelle et la durée du contrat
Section I. La pérennité contractuelle limitée par l
§1. L
§2. L
Section II. La pérennité contractuelle admise par la modification de la durée
§1. La pérennité contractuelle et le mécanisme du renouvellement du contrat. 49
§2. La pérennité contractuelle et le mécanisme de la suspension du contrat
Conclusion du chapitre I
CHAPITRE II. La pérennité contractuelle et l
Section I. La pérennité contractuelle limitée par l
§1. La pérennité contractuelle et la notion de force majeure
§2. La pérennité contractuelle et la notion d
Section II. La pérennité contractuelle admise par la modification du contrat
§1. La pérennité contractuelle favorisée par le mécanisme de la modification conventionnelle du contrat
§2. La pérennité contractuelle favorisée par le mécanisme de la modification légale du contrat
Conclusion du chapitre II
Conclusion du titre I
TITRE II. LA NATURE DE LA PÉRENNITÉ CONTRACTUELLE
CHAPITRE I. La pérennité contractuelle, une aspiration dans la théorie du contrat
Section I. La pérennité contractuelle, une aspiration ponctuelle dans la théorie classique du contrat
§1. La pérennité contractuelle, une aspiration ponctuelle dans les fondements de la théorie classique du contrat
§2. La pérennité contractuelle, une aspiration ponctuelle en raison d
Section II. La pérennité contractuelle, une aspiration intégrée dans la théorie renouvelée du contrat
§1. La pérennité contractuelle, une aspiration intégrée dans les fondements de la théorie renouvelée du contrat
§2. La pérennité contractuelle, une aspiration intégrée en raison d
Conclusion du chapitre I
CHAPITRE II. La pérennité contractuelle, un impératif dans le droit fondamental du contrat
Section I. Un impératif économique dans le droit fondamental du contrat
§1. Le sens de l
§2. La portée de l
Section II. Un impératif moral dans le droit fondamental du contrat
§1. Le sens de l
§2. La portée de l
Conclusion du chapitre II
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
SECONDE PARTIE. LA MISE EN
TITRE I. LES INSTRUMENTS DE LA PÉRENNITÉ CONTRACTUELLE
CHAPITRE I. Les instruments techniques de la pérennité contractuelle
Section I. L
§1. L
§2. L
Section II. La cause, un instrument technique de la pérennité contractuelle
§1. Le lien substantiel entre la pérennité contractuelle et la cause en tant que notion tournée vers l
§2. Le lien fonctionnel entre la pérennité contractuelle et la cause en tant qu
Conclusion du chapitre I
CHAPITRE II. Les instruments éthiques de la pérennité contractuelle
Section I. Les instruments éthiques au service de la qualité du lien contractuel
§1. L
§2. L
Section II. Les instruments éthiques au service du contenu contractuel
§1. La complémentarité entre les instruments éthiques et techniques dans les conditions d
§2. L
Conclusion du chapitre II
Conclusion du titre I
TITRE II. LA PROTECTION DE LA PÉRENNITÉ CONTRACTUELLE
CHAPITRE I. La protection de la pérennité contractuelle et la résolution du contrat
Section I. La limitation des conditions d
§1. La limitation des conditions d
§2. L
Section II. L
§1. L
§2. Le développement souhaitable de mesures adaptées à la pérennité contractuelle
Conclusion du chapitre I
CHAPITRE II. La protection de la pérennité contractuelle et la rupture unilatérale du contrat
Section I. Les critères du droit de rupture unilatérale du contrat
§1. Les critères du droit de rupture unilatérale déduits des règles d
§2. La généralisation souhaitable des critères du droit de rupture unilatérale
Section II. L
§1. La protection de la pérennité contractuelle en cas de rupture unilatérale illégale ou abusive
§2. Le maintien partiel de la pérennité contractuelle en cas de rupture régulière du contrat
Conclusion du chapitre II
Conclusion du titre II
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX ALPHABÉTIQUE
TABLE DES MATIÈRES