Le bien industriel
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PRÉFACE
SOMMAIRE
ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
§ 1 - Les biens industriels comme réalité économique et juridique
§ 2 - L
PREMIÈRE PARTIE LA PRODUCTION DU BIEN INDUSTRIEL
TITRE 1 LA DUALITÉ DE CAUSES DU BIEN INDUSTRIEL
CHAPITRE 1 La chose, cause passive du bien industriel
SECTION 1 LA SUBSTANCE DES CHOSES MATÉRIELLES
§ 1 - Le rôle de la matière dans la substance
§ 2 - L
SECTION 2 LA SUBSTANCE DES CHOSES IMMATÉRIELLES
§ 1 - Les choses informationnelles
§ 2 - Les choses universelles
CHAPITRE 2 L
SECTION 1 LE FAIT INDUSTRIEL
§ 1 - L
§ 2 - L
SECTION 2 LE PROCESSUS INDUSTRIEL
§ 1 - Les moyens du processus industriel
§ 2 - La structure du processus industriel
TITRE 2 LA HIÉRARCHISATION DES CAUSES DU BIEN INDUSTRIEL
CHAPITRE 1 La nouveauté du bien industriel
SECTION 1 LA TRANSFORMATION, ÉTALON DE LA NOUVEAUTÉ
§ 1 - Transformation et création
§ 2 - Mise en
SECTION 2 LE RÔLE CAUSAL DÉCISIF DE L
§ 1 - Détermination du critère
§ 2 - Mise en
CHAPITRE 2 L
SECTION 1 QUALIFICATION DE L
§ 1 - La création, qualification spéciale
§ 2 - L
SECTION 2 IDENTIFICATION DE L
§ 1 - Maîtrise du processus et titularité initiale de la qualité de spécificateur
§ 2 - Définition du projet et titularité finale de la qualité de spécificateur
DEUXIÈME PARTIE L
TITRE 1 LES TERMES DU CONFLIT
CHAPITRE 1 Le rôle acquisitif de l
SECTION 1 L
§ 1 - L
§ 2 - La production, mode d
SECTION 2 L
§ 1 - L
§ 2 - L
CHAPITRE 2 La résistance de la propriété
SECTION 1 LA NOUVEAUTÉ DES DROITS SUR LE BIEN INDUSTRIEL
§ 1 - La nouveauté du droit de propriété
§ 2 - Le non-report des droits des tiers
SECTION 2 LE RATTACHEMENT DU BIEN INDUSTRIEL À LA PROPRIÉTÉ DE LA CHOSE EMPLOYÉE
§ 1 - Le rattachement du bien industriel corporel
§ 2 - Le rattachement du bien industriel informationnel
TITRE 2 LE TRAITEMENT DU CONFLIT
CHAPITRE 1 La domination d
SECTION 1 LES MODALITÉS DE TRAITEMENT DU CONFLIT
§ 1 - L
§ 2 - L
SECTION 2 LES SOLUTIONS DU CONFLIT
§ 1 - Les solutions du droit commun
§ 2 - L
CHAPITRE 2 L
SECTION 1 LA CIRCONSCRIPTION DU CONFLIT
§ 1 - L
§ 2 - Le recentrage du conflit sur l
SECTION 2 LE DÉVELOPPEMENT DU CONFLIT
§ 1 - La configuration du conflit
§ 2 - La résolution du conflit
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
INDEX ALPHABÉTIQUE
TABLE DES MATIÈRES