Retour sur l'article 1135 du code civil
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PRÉFACE
AVANT-PROPOS
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE LA PORTÉE DE L
TITRE I LA CRITIQUE DE LA PORTÉE INTERPRÉTATIVE DE L
CHAPITRE I. L
SECTION 1. L
§ 1. Le constat de l
§ 2. Les causes supposées de l
SECTION 2. L
§ 1. Le changement de contexte
§ 2. Le maintien de la portée interprétative
CONCLUSION DU CHAPITRE I
CHAPITRE II. LA FAIBLESSE DE LA PORTÉE INTERPRÉTATIVE DE L
SECTION 1. LA PORTÉE INTERPRÉTATIVE AFFAIBLIE PAR LA THÉORIE DE L
§ 1. La théorie de l
§ 2. La théorie de l
SECTION 2. LA PORTÉE INTERPRÉTATIVE CONSTITUTIVE D
§ 1. La caractérisation de la fiction
§ 2. La teneur de la fiction
CONCLUSION DU CHAPITRE II
Conclusion du Titre I
TITRE II LA RECONNAISSANCE DE LA PORTÉE FONDAMENTALE DE L
CHAPITRE I. L
SECTION 1. LE CONTENU CONTRACTUEL DÉTERMINÉ PAR « CE QUI EST EXPRIMÉ »
§ 1. Une détermination faussement masquée par l
§ 2. Une détermination confortée par l
SECTION 2. LE CONTENU CONTRACTUEL DÉTERMINÉ PAR LA VOLONTÉ DÉCLARÉE
§ 1. La mise en exergue de la volonté déclarée dans le contenu contractuel
§ 2. La conciliation de la volonté déclarée, mesure du contrat et de la volonté interne, source du contrat
CONCLUSION DU CHAPITRE I
CHAPITRE II. L
SECTION 1. LA DÉTERMINATION DE LA « SUITE », CONTENU CONTRACTUEL IMPLICITE
§ 1. La détermination de la « suite » par sa définition
§ 2. La détermination de la « suite » par sa caractérisation
SECTION 2. LA JUSTIFICATION DU CARACTÈRE CONTRACTUEL DU CONTENU IMPLICITE
§ 1. L
§ 2. L
CONCLUSION DU CHAPITRE II
Conclusion du Titre II
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
SECONDE PARTIE LES APPORTS DE L
TITRE I L
CHAPITRE I. LA DÉLIMITATION PAR LES RESTRICTIONS À LA VOLONTÉ DÉCLARÉE
SECTION 1. LA « NATURE » DE L
§ 1. Le respect de la « nature » des obligations essentielles
§ 2. Le respect de la « nature » des obligations secondaires
SECTION 2. LA « NATURE » DE L
§ 1. La dénaturation constituée par l
§ 2. La dénaturation consacrée par sa distinction d
CONCLUSION DU CHAPITRE I
CHAPITRE II. LA DÉLIMITATION PAR LES ADJONCTIONS À LA VOLONTÉ DÉCLARÉE
SECTION 1. LES « SUITES », PROLONGEMENTS DE LA « NATURE » DE L
§ 1. La « suite » de non-concurrence
§ 2. La « suite » d
SECTION 2. LES « SUITES », COMPLÉMENTS DE LA « NATURE » DE L
§ 1. La « suite » de conservation
§ 2. La « suite » de surveillance
CONCLUSION DU CHAPITRE II
Conclusion du Titre I
TITRE II L
CHAPITRE I. LA CONCEPTUALISATION DES SOURCES DU CONTRAT
SECTION 1. LE CONTRAT RAMENÉ AUX VOLONTÉS
SECTION 2. LES VOLONTÉS AMENÉES À LA COHÉRENCE
§ 1. La cohérence, critère inductif de l
§ 2. La cohérence, critère empirique de l
CONCLUSION DU CHAPITRE I
CHAPITRE II. LA CONCEPTUALISATION DES EFFETS DU CONTRAT
SECTION 1. UNE CONCEPTION VOLONTARISTE DE LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT
SECTION 2. UNE CONCEPTION VOLONTARISTE DE L
Conclusion du Titre II
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLE DES MATIÈRES