Le logement social
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PRÉFACE
REMERCIEMENTS
LISTE DES SIGLES UTILISÉS
SOMMAIRE
INTRODUCTION GÉNÉRALE
PREMIÈRE PARTIE : DES CONSTRUCTIONS HÉTÉROGÈNES
TITRE 1. L
CHAPITRE 1. INITIATIVES PRIVÉES ET SUPPORT FINANCIER PUBLIC (1830-1918)
Section 1. Les efforts locaux en réaction à la misère urbaine (1830-1889)
§I. Les efforts insuffisants des pouvoirs publics
§II. Les efforts des personnes privées
Section 2. La reconnaissance d
§I. L
§II. L
Conclusion du chapitre 1
CHAPITRE 2. ESSOR ET RÉAJUSTEMENT DU LOGEMENT DE MASSE (1918-1980)
Section 1. La naissance des politiques publiques du logement (1918-1945)
§I. Les réformes achevées
§II. Les réformes inachevées
Section 2. L
§I. Avènement et apogée du logement de masse
§II. Le discrédit de l
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2. LA MISE EN
CHAPITRE 1. LE SOUTIEN AU LOGEMENT SOCIAL
Section 1. Des modèles plus ou moins centralisés
§I. La définition de la politique du logement social
§II. Le financement du logement social
Section 2. Le dessaisissement progressif des États
§I. La décentralisation de la politique du logement
§II. La redéfinition des circuits de financement
Conclusion du chapitre 1
CHAPITRE 2. LA GESTION DU LOGEMENT SOCIAL
Section 1. Une cohabitation entre structures publiques et privées
§I. Les structures publiques
§II. Le logement privé à but non lucratif
Section 2. Le reflux du logement public
§I. La mise à l
§II. Pérennité et promotion du logement à but non lucratif
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Première partie
SECONDE PARTIE : UNE LOGIQUE NOUVELLE
TITRE 1. L
CHAPITRE 1. L
Section 1. La place du droit au logement
§I. Les sources internationales et européennes du droit au logement
§II. Le droit au logement en France
§III. Le droit au logement en Europe occidentale
Section 2. Les implications de la reconnaissance d
§I. Une portée plus symbolique que juridique
§II. Un objectif à atteindre pour les pouvoirs publics
Section 3. La dimension communautaire du droit au logement
§I. L
§II. La portée de cette proclamation
Conclusion du chapitre 1
CHAPITRE 2. L
Section 1. La prise en charge de nouvelles catégories d
§I. Les catégories les plus vulnérables à raison de leur condition physique
§II. Les catégories les plus vulnérables à raison de leur condition socio-économique
Section 2. L
§I. De nouvelles exigences sociales
§II. La prise en compte du cadre de vie
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2. L
CHAPITRE 1. LOGEMENT SOCIAL ET NOUVELLES POLITIQUES URBAINES
Section 1. Le logement social à la source des nouvelles politiques urbaines
§I. L
§II. Une prise en compte progressive
Section 2. Le logement social au centre des nouvelles politiques urbaines
§I. Le logement social, objet privilégié des nouvelles politiques urbaines
§II. Le logement social, acteur principal des nouvelles politiques urbaines
Conclusion du chapitre 1
CHAPITRE 2. LOGEMENT SOCIAL ET INTÉGRATION COMMUNAUTAIRE
Section 1. L
§I. L
§II. L
Section 2. L
§I. Les effets des politiques sectorielles
§II. Les effets de la nouvelle gouvernance européenne
Conclusion du chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Seconde partie
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIÈRES