L'essentiel de l'histoire du droit social
Éditeur
: Gualino
Collection
: Carrés Rouge
Table des matières
Présentation
1
Lordre libéral
1
Lhéritage de la Révolution française
1 La fin du travail hiérarchisé
Lorganisation corporative de lancienne France
La diversité corporative
Des rapports de travail statutaires
La politique royale à légard des corporations
La valeur du régime corporatif
a) Les avantages
b) Les abus
Loppression corporative
Les oppositions aux corporations
a) Les oppositions internes : les compagnonnages
b) Les oppositions externes : les physiocrates
2 Le régime individualiste du travail
Les facteurs délaboration
a) Les idées économiques
b) Les idées juridiques
c) Les idées philosophiques
Les principes du régime individualiste du travail
a) La liberté de travail
b) L
c) Le rattachement du contrat de travail au louage
d) L
e) L
La surveillance des salariés : le livret ouvrier
Les limites du régime individualiste du travail
3 L
Le rôle traditionnel de lEglise
Lintervention royale aux XVIe et XVIIe siècles
Le renouvellement des conceptions à la fin de lAncien Régime
La Nation et lassistance
2
La question sociale
1 La dureté du travail
Labsence de règles protectrices
Les règlements dateliers
2 La vie misérable
La faiblesse des salaires
Lindigence du quotidien
3 La radicalisation des relations sociales
La solitude ouvrière
La segmentation sociale
4 Les atermoiements de l
Entre immobilisme et retour en arrière
La lente émergence de services spécialisés
3
Le refus du statu quo
1 Les premiers pas du mouvement ouvrier
2 L
Le socialisme utopique
Le socialisme politique
3 Les doctrines interventionnistes
2
La protection du salarié
4
Le syndicalisme professionnel
1 La liberté syndicale
Lhistorique de la loi
Le contenu de la loi
La parenthèse du régime de Vichy
2 Les orientations syndicales
3 Les institutions syndicales
Le syndicalisme ouvrier
a) La Confédération générale du travail (C.G.T.)
b) La Confédération générale du travail
c) La Confédération générale du travail
d) Le syndicalisme chrétien
Le syndicalisme patronal
5
Une relation contractuelle rééquilibrée
1 La formation du contrat
La liberté dembauche encadrée
Lessor dun droit du placement
a) Le placement privé payant
b) Le placement officiel
c) Le placement direct
2 Le contenu du contrat
La prestation de travail : la limitation du temps de travail
a) La protection des salariés les plus faibles
b) La nécessité d
c) Le repos hebdomadaire
d) Les congés payés
La rémunération du travail : la fin de la « juste rétribution »
a) Le salaire minimum
b) Les allocations familiales
3 L
La garantie du salarié en cas daccident
a) Les limites du droit commun
b) L
La protection du salaire
a) À l
b) À l
c) À l
4 L
6
Le dépassement du cadre civiliste
1 L
Les conventions collectives
a) L
b) La primauté du droit collectif
Les institutions représentatives
a) Les délégués du personnel
b) Les comités d
2 Le droit du travail, droit autonome
Les outils du droit du travail
a) Les conseils de prud
b) Le Code du Travail
Ladministration du travail
3
La garantie du citoyen
7
Limplication progressive de lÉtat
1 La prise en compte des risques sociaux
Accompagner les institutions privées
a) La mutualité
b) Les caisses patronales de prévoyance
Diffuser lassistance publique
a) L
b) L
c) L
2 L
Le précédent des retraites ouvrières et paysannes (1910)
a) Une première forme obligatoire de protection sociale
b) Les réticences des salariés
Les assurances sociales obligatoires (1928-1930)
a) Une élaboration difficile
b) Une portée limitée
8
La mise en place de la Sécurité sociale
1 Les origines étrangères de la Sécurité sociale
Les réalisations à lextérieur de lEurope
a) En Union soviétique
b) Aux Etats-Unis
Linfluence anglaise
a) Le National Insurance Act (1911)
b) Le rapport Beveridge (1942)
2 Le plan français de Sécurité sociale
Loeuvre du Conseil National de la Résistance
Les ordonnances de 1945
Bibliographie