Normes comptables internationales IAS/IFRS
Éditeur
: Gualino
Collection
: Les Zoom's
Table des matières
Préface dÉdouard Salustro
Présentation
Liste des abréviations utilisées
1
Le cadre conceptuel de linformation financière
Chapitre 1
Introduction au référentiel international
1
Présentation
2
Lorganisation générale et le processus de normalisation internationale
A. La structure et l
B. Les instances comptables internationales
1) La fondation IASCF
2) Le Board
3) L
4) Le SAC
C. Le processus d
3
Lorganisation générale et le processus dhomologation des normes IFRS dans lUnion européenne (UE)
A. Le mécanisme communautaire d
1) L
2) L
B. La situation dans l
C. La situation française en matière de normalisation comptable
Chapitre 2
Le contenu du cadre conceptuel
1
Introduction
2
Le champ dapplication des normes IFRS
A. Les sociétés cotées
B. Les sociétés non cotées
C. Les petites et moyennes entreprises
3
Objectifs
A. La philosophie générale du référentiel IFRS
B. Quels comptes ?
C. Pour quels utilisateurs ?
D. Pour quels besoins ?
E. La démarche générale
1) Définition et comptabilisation des éléments des états financiers
2) L
F. Les hypothèses de base pour la préparation des états financiers
1) Le capital et le maintien du capital
2) La comptabilité d
3) La continuité d
G. Les caractéristiques qualitatives des états financiers
1) La prééminence de la substance sur la forme
2) La neutralité
3) La prudence
4
Le caractère utile de linformation financière
A. Les aspects qualitatifs
1) La pertinence
2) L
3) L
4) La comparabilité
5) L
B. Les contraintes
1) L
2) L
3) Le délai
Chapitre 3
Les états financiers
1
Introduction
2
La norme IAS 1 « Présentation des états financiers »
A. Le principe général
B. Définitions
1) L
2) La déclaration de conformité aux IFRS
C. Le mode opératoire
1) Le bilan
2) Le compte de résultat
3) L
4) Les évolutions du compte de résultat : vers une fusion avec le tableau de variation des capitaux propres
D. Les informations à communiquer en annexe
3
La norme IAS 7 « Tableaux des flux de trésorerie »
A. Le principe général
B. Définitions
1) La notion de trésorerie
2) La définition des flux de trésorerie
C. Le mode opératoire
1) La présentation des flux de trésorerie rattachés aux activités d'investissement et de financement
2) Les flux de trésorerie en monnaie étrangère
3) Les intérêts et les dividendes
4) Le paiement des impôts
5) Les regroupements d
4
La norme IFRS 5 « Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées »
A. Le principe général
B. Définitions
1) Les actifs non courants détenus en vue de la vente
2) Les actifs non courants devant être abandonnés et abandon d
C. Le mode opératoire
D. Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 4
Les normes relatives à linformation financière
1
Introduction
2
La norme IAS 14 « Information sectorielle »
A. Le principe général
B. Définitions
1) Le secteur d
2) Le secteur géographique
C. Le mode opératoire
1) Le choix des segments primaires et secondaires
2) Les seuils d
D. Les informations à communiquer en annexe
1) Le segment primaire
2) Le segment secondaire
3
La norme IAS 34 « Information intermédiaire »
A. Le principe général
B. Définitions
1) Le contenu de l
2) Les périodes de présentation
C. Le mode opératoire
1) La notion d
2) Les estimations et les évaluations sur les comptes intermédiaires
3) Le traitement des changements de méthodes comptables
4
La norme IAS 33 « Résultat par action »
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Le résultat de base par action
2) Le résultat dilué par action
3) Les ajustements du résultat dilué par action
4) La présentation du résultat par action
D. Les informations à communiquer en annexe
2
Les actifs incorporels, corporels, circulants et financiers
Chapitre 5
Les actifs / passifs circulants et financiers
1
Introduction
2
Les stocks (IAS 2)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) La détermination du coût des stocks
2) Les techniques d
3) La comptabilisation
D. Les informations à communiquer en annexe
3
Les instruments financiers (IAS 32 et 39)
A. La comptabilisation et l
1) Le principe général
2) Définitions
3) Le mode opératoire
B. La présentation de certains instruments financiers
1) Les instruments financiers hybrides ou composés
2) Les actions propres
3) Les intérêts, dividendes, profits et pertes
4) La compensation d'un actif financier et d'un passif financier
C. Les informations à communiquer en annexe
1) Les instruments financiers et la performance financière
2) Les instruments financiers et les risques
Chapitre 6
Les actifs corporels
1
Introduction
2
Les immobilisations corporelles (IAS 16)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Le coût d
2) L
D. Les informations à communiquer en annexe
3
Les immeubles de placement (IAS 40)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) La valeur d
2) La valeur de clôture
D. Les informations à communiquer en annexe
4
Les contrats de location (IAS 17)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Pour le locataire
2) Pour le propriétaire
D. Les informations à communiquer en annexe
1) Les contrats classés en location-financement
2) Les contrats classés en location simple
Chapitre 7
Les actifs incorporels
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
A. La phase de recherche
B. La phase de développement
C. Le traitement des dépenses relatives à un élément incorporel et comptabilisées antérieurement
4
Le mode opératoire
A. Le coût d
B. Le coût de clôture
C. Les dépréciations et les amortissements
1) L
2) Les immobilisations incorporelles à durée d
3) Les immobilisations incorporelles à durée d
5
Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 8
La dépréciation des actifs
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
4
Le mode opératoire
A. La détermination des unités génératrices de trésorerie (UGT)
B. L
1) Les actifs corporels
2) Les actifs incorporels
3) Les unités génératrices de trésorerie (UGT)
C. Le calcul de la valeur recouvrable
1) L
2) Le calcul de la valeur d
D. Le traitement comptable
1) La comptabilisation des pertes de valeur relatives à un actif isolé
2) La comptabilisation des pertes de valeur relatives à une UGT
3) Les reprises de pertes de valeur
5
Les informations à communiquer en annexe
3
Les passifs, les capitaux propres et autres
Chapitre 9
Lenregistrement des passifs
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
A. La provision
B. Les passifs et les actifs éventuels
4
Le mode opératoire
A. La reconnaissance d
B. L
C. Le calcul et le suivi de la provision
D. Les difficultés relatives aux provisions
5
Les informations à communiquer en annexe
A. Les éléments à fournir sur les provisions
B. Les éléments à fournir sur les autres passifs
Chapitre 10
Les avantages au personnel
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
4
Le mode opératoire
A. Les indemnités de départ en retraite
1) Le calcul de l
2) Le calcul des écarts actuariels
B. Les autres avantages à long terme
5
Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 11
Les capitaux propres
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
4
Le mode opératoire
A. Les transactions avec paiement en actions ou instruments de capitaux propres
B. Les transactions avec règlement en liquidités
C. Les transactions avec possibilité de règlements en liquidités
5
Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 12
La conversion en monnaie étrangère
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
A. Les éléments monétaires
B. Les éléments non monétaires
4
Le mode opératoire
A. La conversion des transactions
1) Le traitement des éléments monétaires
2) Le traitement des éléments non monétaires
B. La conversion des états de synthèse
5
Les informations à communiquer en annexe
4
Le compte de résultat
Chapitre 13
La reconnaissance des revenus
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
4
Le mode opératoire
A. La reconnaissance des produits relatifs à la vente de biens
B. La reconnaissance des produits relatifs à une prestation de service
1) L
2) L
C. La reconnaissance des produits relatifs aux intérêts, redevances et dividendes
5
Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 14
Les normes concernant le résultat « courant »
1
Introduction
2
Le coût des emprunts selon la norme IAS 23
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Le traitement comptable
2) La détermination des coûts d
D. Les informations à communiquer en annexe
3
La comptabilisation des subventions publiques (norme IAS 20)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Le traitement comptable
2) Le cas des subventions d
3) Le cas des subventions d
D. Les informations à communiquer en annexe
4
La comptabilisation des contrats de construction (norme IAS 11)
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) La distinction entre les contrats à forfait et en régie
2) L
3) La détermination des coûts et des produits
4) Le traitement comptable (méthode à l
D. Les informations à communiquer en annexe
Chapitre 15
Limpôt sur le résultat
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définitions
A. La définition de la reconnaissance d
B. L
4
Le mode opératoire
A. Le fait générateur des impôts différés : les différences temporaires
B. Le traitement des différences permanentes
C. La compensation des actifs et passifs d
5
Les informations à communiquer en annexe
A. La communication financière préconisée par la norme
B. Les propositions d
Chapitre 16
Les autres normes impactant le résultat
1
Introduction
2
La norme IAS 8 relative aux changements de méthode comptable, aux changements destimations comptables et aux corrections derreurs
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Les changements de méthode comptable
2) Les changements d
3) Les corrections d
D. Les informations à communiquer en annexe
3
La norme IAS 10 relative aux événements postérieurs à la date de clôture
A. Le principe général
B. Définitions
C. Le mode opératoire
1) Les événements post-clôture donnant lieu à des ajustements
2) Les événements post-clôture ne donnant pas lieu à des ajustements
3) La continuité d
D. Les informations à communiquer en annexe
5
La transition, linformation et lorganisation
Chapitre 17
La problématique de la transition aux normes IAS/IFRS
1
Introduction
2
Le principe général
3
Définition
4
Le mode opératoire
A. Les exemptions de première adoption (dérogations optionnelles)
1) Les regroupements d'entreprises
2) La réévaluation utilisée comme coût présumé : première application de la juste valeur
3) Les avantages du personnel en matière de retraite
4) Le montant cumulé des différences de change
5) Les instruments financiers composés
6) Le décalage de date de passage en référentiel IFRS entre la société-mère et les filiales
7) La désignation d
8) Le paiement fondé sur des actions
9) Les contrats d
10) La variation des passifs existants relatifs au démantèlement
11) Les contrats de location
12) L
B. Les exceptions de première adoption (dérogations obligatoires)
1) La décomptabilisation d
2) La comptabilité de couverture
3) Les estimations
4) Les actifs classés comme détenus en vue de la vente et/ou abandonnés
5
Les informations à communiquer en annexe
A. Les informations comparatives
B. Les explications du changement de référentiel comptable
Chapitre 18
Les aspects organisationnels de la première adoption des normes IFRS
1
Introduction
2
Le principe général
3
La gestion du projet de conversion
A. Les contraintes
B. La gestion du projet de conversion IFRS
1) Le lancement
2) Le diagnostic : l
3) La conception
4) Le déploiement
5) Suivre l
4
Les commentaires de lAutorité des marchés financiers relatifs à la première adoption des IFRS par les sociétés cotées
Bibliographie
Index