La célérité de la procédure en droit processuel
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
Préface
Sommaire
Principales abréviations
Introduction
I Un problème constant : la durée des procès
II Une problématique nouvelle : la célérité de la procédure
A) L
B) La promotion de la procédure
C) L
III Un objet de recherche : la célérité de la procédure en droit processuel
A) L
B) La méthode : le droit processuel
PREMIÈRE PARTIE LA NOTION DE CÉLÉRITÉ DE LA PROCÉDURE
TITRE I LA CÉLÉRITÉ, NÉGATION DE L
Chapitre I L
I Les conceptions classiques de l
A) L
B) L
II Les conceptions modernes de l
A) L
B) L
Chapitre II L
I La procédure incompatible avec l
A) Les finalités de la procédure incompatibles avec l
B) Les moyens de la procédure incompatibles avec l
II La procédure, garantie contre l
A) La garantie fondamentale : le principe du contradictoire
B) Les garanties complémentaires : les principes permettant un contrôle de la bonne justice
TITRE II LA CÉLÉRITÉ, QUALITÉ DE LA PROCÉDURE
Chapitre I Une procédure diligente
I La diligence des acteurs du procès, facteur de célérité
A) La célérité d
B) La célérité imputée à la diligence de tous les acteurs du procès
II La diligence des acteurs du procès, obligation pour la célérité
A) La diligence : obligation processuelle limitée
B) La diligence : obligation institutionnelle étendue
Chapitre II Une procédure adaptée
I L
A) Fondements de l
B) Conditions de l
C) Effets de l
II Les modalités de l
A) L
B) L
Conclusion de la première partie
DEUXIÈME PARTIE LA NATURE DE LA CÉLÉRITÉ DE LA PROCÉDURE
TITRE I UN DROIT
Chapitre I Un droit subjectif
I L
A) L
B) La consécration du droit à la célérité
II La portée du droit subjectif à la célérité
A) Le domaine d
B) Les caractères du droit à la célérité
Chapitre II Un droit fondamental
I La célérité : devoir de l
A) La transformation du droit subjectif en norme objective
B) L
II La célérité : réalisation de l
A) Une réalisation effective : la réparation par l
B) Une réalisation problématique : la prévention du défaut de célérité
TITRE II UN PRINCIPE
Chapitre I Une règle générale
I Le principe de célérité : règle d
A) L
B) Le complément du droit à la célérité
II Le principe de célérité : règle formulée de manière générale
A) Le principe de célérité, règle indéterminée
B) Le principe de la célérité, règle déterminable
Chapitre II Une idée directrice
I Le principe de célérité : objectif normatif
A) Existence d
B) Effets de l
II Le principe de célérité : objectif politique
A) Élaboration de politiques publiques de célérité
B) Mise en
Conclusion de la deuxième partie
CONCLUSION GÉNÉRALE
Bibliographie
I Ouvrages généraux, manuels et traités
A) Ouvrages de procédures, de contentieux et d
B) Autres ouvrages (droit substantiel et autres matières)
II Ouvrages spéciaux
A) Monographies, thèses
B) Ouvrages collectifs, mélanges et recueils d
III Articles et chroniques
IV Notes, observations, conclusions et rapports
V Principaux sites Internet
Index alphabétique
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