Atteintes au vivant et responsabilité civile
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE LES ATTEINTES AU VIVANT DANS UNE APPROCHE CLASSIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
TITRE 1. L
Chapitre 1. Les atteintes au vivant incluses dans la responsabilité civile
Section 1 : Les atteintes au vivant humain caractéristiques de dommage corporel
§1. La victime de dommage corporel
§2. La réparation du dommage corporel
Conclusion de la Section 1
Section 2 : Les atteintes au vivant non humain avec répercussions sur les personnes
§1. Le dommage écologique
§2. Le dommage aux animaux domestiques
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2. Les atteintes au vivant exclues de la responsabilité civile
Section 1 : Du dommage écologique pur (
§1. L
§2. L
Conclusion de la Section 1
Section 2 : (
§1. L
§2. L
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2. L
Chapitre 1. Les fonctions de la responsabilité civile à l
Section 1 : Les atteintes au vivant et la fonction indemnitaire de la responsabilité civile
§1. L
§2. L
Conclusion de la Section 1
Section 2 : Les atteintes au vivant et la fonction normative de la responsabilité civile
§1. L
§2. L
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2. La portée de l
Section 1 : Les voies d
§1. La subjectivation du vivant
§2. La réification du vivant
Conclusion de la Section 1
Section 2 : Les limites de l
§1. Les limites de la subjectivation du vivant
§2. Les limites de la réification du vivant
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Première partie
SECONDE PARTIE LES ATTEINTES AU VIVANT DANS UNE APPROCHE RENOUVELÉE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
TITRE 1. LE DÉPASSEMENT DE L
§ préliminaire. La clarification de la notion de préjudice personnel
Chapitre 1. La reconnaissance du préjudice collectif
Section 1 : Les atteintes au vivant caractéristiques de dommages de masse
§1. L
§2. Le renforcement de la prise en compte des atteintes au vivant caractéristiques de dommages de masse
Conclusion de la Section 1
Section 2 : Les atteintes au vivant caractéristiques d
§1. L
§2. Le renforcement de la prise en compte des atteintes au vivant caractéristiques d
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2. La reconnaissance du « préjudice objectif »
§ préliminaire. L
Section 1 : La mise en évidence du préjudice objectif
§1. L
§2. La notion de préjudice objectif
Conclusion de la Section 1
Section 2 : La mise en
§1. La notion de lésion de l
§2. Une méthodologie de règlement des conflits d
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2. LE RÉGIME DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE POUR ATTEINTES AU VIVANT
§ préliminaire. Aspects internationaux de la responsabilité pour atteintes au vivant
Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité civile pour atteintes au vivant
Section 1 : Les conditions d
§1. Le fait générateur de responsabilité pour atteintes au vivant
§2. Le préjudice en cas d
§3. Le lien de causalité en cas d
Conclusion de la Section 1
Section 2 : Les moyens de défense de l
§1. Les causes d
§2. Les délais d
Conclusion de la Section 2
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2. Les effets de la responsabilité civile pour atteintes au vivant
Section 1 : La réparation des atteintes au vivant
§1. Les différents modes de réparation des atteintes au vivant
§2. La garantie de la réparation des atteintes au vivant
Conclusion de la Section 1
Section 2 : La sanction des comportements dangereux pour le vivant
§1. L
§2. Le régime juridique souhaitable des dommages et intérêts punitifs dans le domaine des atteintes au vivant
Conclusion de la Section 2
Section 3 : La prévention des atteintes au vivant
§1. L
§2. L
Conclusion de la Section 3
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Seconde partie
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX ALPHABÉTIQUE
TABLE DES MATIÈRES