Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux
Éditeur
: Defrénois
Collection
: Doctorat & Notariat
Table des matières
Préface
Liste des principaux sigles et abréviations
Sommaire
Introduction
Chapitre préliminaire Les difficultés d
Section 1 La question de l
§1 Les conditions de l
§2 La reconnaissance unanime de l
§3 Le refus de la jurisprudence française de reconnaître l
Section 2 L
§1 Des organes internationaux de contrôle privés d
§2 L
PREMIÈRE PARTIE : DES LIBERTÉS LIMITÉES PAR L
TITRE 1 LES LIBERTÉS LIÉES À L
Chapitre 1 Les libertés du for interne
Section 1 La consécration des libertés du for interne de l
§1 Les textes garantissant à l
§2 Les caractéristiques des libertés protégées
Section 2 Une consécration impuissante face au rôle de guide des parents
§1 Des libertés concurrencées par le droit des parents d
§2 Une intervention prudente du juge dans la vie spirituelle de l
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2 Les libertés affectives de l
Section 1 L
§1 La liberté des fréquentations de l
§2 La liberté de l
Section 2 L
§1 L
§2 Une protection insuffisante contre la divulgation d
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2 LES LIBERTÉS INTELLECTUELLES DE L
Chapitre 1 La liberté d
Section 1 L
§1 La liberté de recevoir des informations
§2 La liberté de rechercher des informations
Section 2 La protection de la moralité du mineur par un accès limité aux médias
§1 Les limites imposées par les textes
§2 Les limites résultant de l
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 La liberté de choix dans l
Section 1 Le choix des modalités de transmission du savoir, une prérogative de l
§1 Les différents choix parentaux relatifs aux modalités de l
§2 L
Section 2 La faible maîtrise de l
§1 L
§2 Les différentes options de formation
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Première partie
DEUXIÈME PARTIE : LA PROMOTION DES LIBERTÉS DE L
TITRE 1 LA PROMOTION DE LA LIBERTÉ D
Chapitre 1 Une liberté effective dans la vie quotidienne de l
Section 1 Une liberté proportionnelle au degré de maturité de l
§1 La liberté d
§2 La liberté d
Section 2 Une liberté indissociable de la responsabilité
§1 Les limites imposées à l
§2 Les sanctions encourues en cas de non-respect des limites
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 Une liberté qui conditionne l
Section 1 Une liberté nécessaire à l
§1 Une liberté appréhendée comme le prolongement nécessaire des autres libertés de l
§2 Une liberté indispensable à l
Section 2 La liberté d
§1 La liberté de parole de l
§2 Les problèmes soulevés par la liberté d
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 1
TITRE 2 UNE PROMOTION IMPLIQUANT UN MEILLEUR ENCADREMENT DE L
Chapitre 1 Les atteintes à l
Section 1 Les atteintes à l
§1 Les atteintes directes à l
§2 Les atteintes indirectes à l
Section 2 Les atteintes à l
§1 La défaillance des parents dans la formation intellectuelle de l
§2 La défaillance des parents dans la formation morale de l
Conclusion du Chapitre 1
Chapitre 2 De l
Section 1 De l
§1 L
§2 Une théorie permettant de pallier les insuffisances du contrôle actuel de l
Section 2 La notion d
§1 L
§2 La caractérisation de l
Conclusion du Chapitre 2
Conclusion du Titre 2
Conclusion de la Deuxième partie
Conclusion générale
Bibliographie
Index
Table des matières