Le droit pénal
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Systèmes
Table des matières
TITRE PRÉLIMINAIRE : OBJET, FONDEMENT ET CARACTÈRES GÉNÉRAUX DU DROIT PÉNAL
CHAPITRE 1 L'OBJET DU DROIT PÉNAL
Section 1 La matière pénale
Section 2 La réalité humaine et sociale du phénomène criminel
CHAPITRE 2 LES FONDEMENTS DU DROIT PÉNAL
Section 1 La justification du droit pénal
§ 1. Le libre-arbitre
§ 2. Le déterminisme
Section 2 L'évolution du droit pénal
§ 1. L'évolution des idées
§ 2. L'évolution du droit positif
CHAPITRE 3 LES CARACTÈRES GÉNÉRAUX DU DROIT PÉNAL
Section 1 Le légalisme du droit pénal
Section 2 L'autonomie du droit pénal
§ 1. La place du droit pénal au sein des disciplines juridiques
§ 2. Le droit pénal, discipline à part entière
PREMIÈRE PARTIE : L'INFRACTION PÉNALE
CHAPITRE 1 LA CLASSIFICATION DES INFRACTIONS
Section 1 La gravité de l'infraction
Section 2 La nature de l'infraction
§ 1. Les infractions politiques
§ 2. Les actes de terrorisme
§ 3. Les infractions militaires
CHAPITRE 2 LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L'INFRACTION
Section 1 L'élément légal
§ 1. Les exigences du principe de légalité
§ 2. La mise en
Section 2 L'élément matériel
§ 1. La consistance de l'infraction
§ 2. La durée de l'infraction
§ 3. Le résultat de l'infraction
Section 3 L'élément moral
§ 1. Les infractions intentionnelles
§ 2. Les infractions non-intentionnelles
DEUXIÈME PARTIE : LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
CHAPITRE 1 LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES PHYSIQUES
Section 1 La participation aux faits délictueux
§ 1. L'infraction inachevée
§ 2. L'infraction commise à plusieurs
Section 2 Les causes d'exonération ou d'atténuation de la responsabilité pénale
§ 1. La non-imputabilité de l'infraction
§ 2. La justification de l'infraction
§ 3. Les immunités
CHAPITRE 2 LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES
Section 1 Le fondement de la responsabilité pénale des personnes morales
§ 1. La réalité criminologique des personnes morales
§ 2. La criminalité d'emprunt des personnes morales
Section 2 La mise en
§ 1. Les infractions susceptibles d'engager la responsabilité pénale des personnes morales
§ 2. L'engagement de la responsabilité pénale des personnes morales
TROISIÈME PARTIE : LA SANCTION PÉNALE
CHAPITRE 1 LA DIVERSITÉ DES PEINES
Section 1 Les peines applicables aux personnes physiques
§ 1. Les peines criminelles
§ 2. Les peines correctionnelles
§ 3. Les peines contraventionnelles
Section 2 Les peines applicables aux personnes morales
§ 1. Les peines criminelles et correctionnelles
§ 2. Les peines contraventionnelles
CHAPITRE 2 L'APPLICATION DES PEINES
Section 1 Les peines prononcées par le juge
§ 1. La nature et le nombre des peines
§ 2. Le quantum des peines
§ 3. Le mode d'exécution des peines
Section 2 Les peines subies par le délinquant
§ 1. Le décès du délinquant et la prescription des peines
§ 2. Les dispenses et réductions de peine
§ 3. L'aménagement des peines privatives de liberté
§ 4. La réhabilitation et l'amnistie