La nouvelle gestion du risque financier
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Systèmes
Table des matières
PREMIÈRE PARTIE : LA NATURE JURIDIQUE DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
TITRE 1 : DESCRIPTION MÉCANIQUE DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
CHAPITRE 1 LES DÉRIVÉS DE CRÉDITS, PRODUITS DÉRIVÉS
Section 1 Présentation générique des produits dérivés
Section 2 Analyse des produits dérivés
CHAPITRE 2 LES DÉRIVÉS DE CRÉDIT, UNE FAMILLE SINGULIÈRE
Section 1 Les credit default derivatives
Section 2 Les total return swaps
Section 3 Les credit spread options
Section 4 Les credit linked notes
TITRE 2 : ESSAI DE QUALIFICATION PAR ANALOGIE
CHAPITRE 1 LES TECHNIQUES QUI ÉVALUENT LE RISQUE SANS LE GÉRER
Section 1 L'analyse financière
Section 2 Le rating
CHAPITRE 2 LES TECHNIQUES QUI GÈRENT LE RISQUE SANS LE TRANSFÉRER
Section 1 La règle de la diversification du portefeuille
Section 2 La règle de l'allocation
CHAPITRE 3 LES TECHNIQUES QUI TRANSFÈRENT LE RISQUE
Section 1 La cession de créance
Section 2 La titrisation
Section 3 La Defeasance
CHAPITRE 4 LES TECHNIQUES VOISINES DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
Section 1 La syndication en risque
Section 2 L'assurance
CONCLUSION AU TITRE 2
TITRE 3 : LES DÉRIVÉS DE CRÉDIT AU REGARD DU DROIT DES CONTRATS
CHAPITRE 1 LES DÉRIVÉS DE CRÉDIT AU REGARD DU DROIT COMMUN DES CONTRATS
§ 1 Le dérivé de crédit est un contrat
§ 2 Un contrat consensuel
§ 3 Un contrat synallagmatique
§ 4 Un contrat conclu à titre onéreux
§ 5 Un contrat conclu intuitu personae ?
§ 6 Un contrat à exécution successive et à durée déterminée
§ 7 Un contrat aléatoire
§ 8 Un contrat autonome
CHAPITRE 2 LES DÉRIVÉS DE CRÉDIT AU REGARD DES CONVENTIONS-CADRES DE PLACE
§ préliminaire Les conventions-cadres existantes
§ 1 Définition
§ 2 Objet
§ 3 Force des conventions-cadres
DEUXIÈME PARTIE : LE RÉGIME JURIDIQUE DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
TITRE 1 : DÉTERMINATION DU RÉGIME JURIDIQUE DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
CHAPITRE 1 APPLICABILITÉ DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1965 DU CODE CIVIL AUX DÉRIVÉS DE CRÉDIT
§ 1 Distinction jurisprudentielle entre produits dérivés et opérations de jeu
§ 2 Distinction légale entre les dérivés de crédit et le jeu
CHAPITRE 2 APPLICABILITÉ DE LA LOI DU 24 JANVIER 1984 AUX DÉRIVÉS DE CRÉDIT
Section 1 Présentation des opérations de banque
Section 2 Distinction entre les dérivés de crédit et la garantie bancaire
CHAPITRE 3 APPLICABILITÉ DU DROIT DES ASSURANCES AUX DÉRIVÉS DE CRÉDIT
Section 1 Définition du contrat d'assurance
Section 2 Les critères factuels de la distinction entre le dérivé de crédit et le contrat d'assurance
Section 3 Les critères conceptuels de la distinction entre le dérivé de crédit et le contrat d'assurance
TITRE 2 : APPLICATION DE LA LOI DU 2 JUILLET 1996 AUX DÉRIVÉS DE CRÉDIT
§ 1 Les dérivés de crédit sont-ils des instruments financiers ?
§ 2 Classification parmi les instruments financiers
CHAPITRE 1 L'INTERMÉDIATION ET LA CONCENTRATION DES ORDRES
Section 1 Intermédiation des transactions et dérivés de crédit
Section 2 Concentration des ordres et dérivés de crédit
CHAPITRE 2 LA LIMITATION À LA LIBERTÉ D'ÉMISSION
§ 1 La limitation légale à la liberté d'émission de crédit linked notes
§ 2 La limitation légale à la liberté d'émission étendue par la COB
CHAPITRE 3 APPLICABILITÉ DU DROIT DES PROCÉDURES COLLECTIVES AUX DÉRIVÉS DE CRÉDIT
Section 1 Le droit de la faillite, entrave au développement des dérivés de crédit ?
Section 2 La neutralisation du droit des faillites par le droit financier applicable aux dérivés de crédit
TITRE 3 : RISQUES INHÉRENTS À L'UTILISATION DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
CHAPITRE 1 LES RISQUES PRÉVISIBLES INHÉRENTS À L'UTILISATION DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT
Section 1 L'information source de responsabilité
Section 2 Précautions relatives à l'indexation des dérivés de crédit
Section 3 Le recours aux dérivés de crédit subordonné au statut de l'opérateur
CHAPITRE 2 RISQUES INHÉRENTS À L'UTILISATION DES DÉRIVÉS DE CRÉDIT RÉVÉLÉS PAR LA PRATIQUE
Section 1 L'appréhension du risque souverain
Section 2 La nature du credit default derivative
Section 3 Le conflit d'intérêts