Repères romains pour le droit européen des contrats
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Systèmes
Table des matières
Introduction
Chapitre préliminaire DU DROIT ROMAIN AUX DROITS EUROPÉENS DU CONTRAT : MISE EN PERSPECTIVE
Chapitre 1 LA NOTION DE CONTRAT ET LA PLACE DU CONTRAT DANS LE DROIT DES OBLIGATIONS
Section 1. L
Section 2. Unité et spécificité de la notion de contrat comme source d
Chapitre 2 LA BONNE FOI
Section 1. Naissance et évolution de la notion
Section 2. Illustrations contemporaines
Chapitre 3 LE CONSENTEMENT
Section 1. La notion romaine et son évolution
Section 2. La vie du consensualisme à l
Chapitre 4 LA CAUSE
Section 1.
causa
La
Section 2. Le droit savant
Section 3. La place de la cause du contrat dans le Code civil, conséquence d
Section 4.
causa
L
Chapitre 5 L
Section 1. L
Section 2. L
Chapitre 6 LA CONTRAINTE
Section 1. L
Section 2. Conceptions contemporaines
Chapitre 7 LE DOL
Section 1. Les données romaines et leurs aménagements jusqu
Section 2. Les droits contemporains
Chapitre 8 LE PRIX
Section 1. La mise en place d
Section 2. Les atteintes à l
Chapitre 9 LA STIPULATION POUR AUTRUI
Section 1. La règle romaine et ses aménagements
Section 2. De l
Chapitre 10 CESSION DE CRÉANCE
Section 1. Droit romain
Section 2. Du Moyen-Âge à l
Section 3. Systèmes actuels
Chapitre 11 LA SANCTION DE L
Section 1. Perspective historique
Section 2. Mise en perspective des principaux modèles théoriques de sanctions à l
CONCLUSION