De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume XI
e
-XV
e
siècle
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PREMIÈRE PARTIE LA QUALITÉ D'ÉTRANGER
CHAPITRE I L'ÉTRANGER DANS LE MONDE FÉODAL
SECTION I L'AUBAIN
§ 1. L'apparition du terme « aubain »
A. Les différentes étymologies proposées
B. L'origine probable du terme aubain
§ 2. Le contenu de la notion d'aubain
A. La place de l'aubain dans la seigneurie
B. L'aubain et le ban
SECTION II L'HÔTE
SECTION III L'ÉTRANGER À LA VILLE
§ 1. La terminologie relative à l'étranger dans les chartes de franchises et de privilèges
A.
extraneus
L'
B.
foraneus
Le
§ 2. La notion d'étranger à la ville
CHAPITRE II L'ÉTRANGER AU ROYAUME DE FRANCE
SECTION I LA PRISE EN COMPTE DE LA NOTION D'ÉTRANGER AU ROYAUME À TRAVERS LES LETTRES DE BOURGEOISIE
§ 1. Les premiers bourgeois du roi
§ 2. L'octroi de la qualité de bourgeois du roi à des étrangers au royaume
A. L'égalité de traitement entre étrangers et bourgeois du roi
B. L'attribution de 1' « état et condition » de bourgeois du roi aux étrangers à titre viager ou héréditaire
§ 3. L'effet naturalisant de la bourgeoisie royale
A. Le contenu des lettres de bourgeoisie
B. Le mécanisme des lettres de bourgeoisie
§ 4. Le développement d'une théorie du droit du sol appliquée au royaume de France
A.
Origo
Le système romain de l'
B.
jus soli
L'élaboration d'un
C. La mise en pratique des constructions doctrinales
SECTION II LA COEXISTENCE DES NOTIONS D'ÉTRANGER DÉTERMINÉES PAR RAPPORT À LA SEIGNEURIE ET PAR RAPPORT AU ROYAUME
§ 1. La généralisation du principe de la naissance hors du royaume comme critère de détermination de l'étranger
A. La diffusion de la référence à la naissance hors du royaume
B. L'apparition des lettres de naturalité
§ 2. La survivance de la notion d'aubain comme étranger à la seigneurie
A. Le rattachement implicite ou explicite de l'aubain à une origine extérieure à la seigneurie
B. L'affirmation d'une distinction entre aubain et épave
SECTION III LA TRANSFORMATION PROGRESSIVE DE L'AUBAIN EN ÉTRANGER AU ROYAUME
§ 1. Les premières manifestations d'une identification de l'aubain à l'étranger au royaume
§ 2. L'affirmation du principe de la naissance hors du royaume comme critère de détermination de l'aubain
A. La prise en compte de l'aubain comme étranger au royaume dans la jurisprudence
B. L'assimilation de l'étranger au royaume à l'aubain par la législation royale
C. La participation de la doctrine au mouvement d'assimilation de l'étranger au royaume à l'aubain
D. L'introduction de la notion d'aubain entendue comme étranger au royaume dans les coutumes rédigées
DEUXIÈME PARTIE LA CONDITION JURIDIQUE DE L'ÉTRANGER
CHAPITRE I LA DIVERSITÉ DES RÉGIMES JURIDIQUES DANS LE MONDE FÉODAL
SECTION I LE STATUT DE L'AUBAIN
§ 1. Le lien de dépendance entre l'aubain et le détenteur du ban
A. La nécessité pour l'aubain de se reconnaître l'homme d'un seigneur
B. La revendication des aubains par les seigneurs hauts-justiciers
§ 2. Liberté ou servitude : un état incertain
§ 3. Les règles juridiques propres aux aubains
A. L'installation de l'aubain dans la seigneurie
B. Le devenir des biens des aubains décédés
SECTION II LA CONDITION DE L'ÉTRANGER À LA VILLE
§ 1. L'installation de l'étranger dans la ville
A. La protection accordée à l'étranger
B. L'acquisition de la qualité de bourgeois
§ 2. La situation de l'étranger à la ville
A. L'octroi de divers avantages économiques
B. Les autorisations de tester et de succéder
C. La liberté de quitter la ville
§ 3. La protection face à l'étranger
A. La protection des personnes
B. La protection des biens
C. La connaissance des causes impliquant des étrangers
CHAPITRE II LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME JURIDIQUE UNIQUE APPLICABLE À TOUS LES ÉTRANGERS
SECTION I L'INSTAURATION D'UN RÉGIME JURIDIQUE PROPRE À L'ÉTRANGER AU ROYAUME
§ 1. Un statut privilégié : l'étranger pourvu de lettres de bourgeoisie du royaume
A. La lente mise en place d'une procédure d'assimilation des étrangers
B. Les résistances des officiers royaux et du Parlement
C. L'affirmation de l'assimilation juridique des bourgeois du royaume aux régnicoles
§ 2. Le développement d'un régime juridique de droit commun
A. L'établissement du principe d'une successibilité éventuelle du roi aux biens des étrangers
B. L'extension progressive du principe par les officiers royaux
C. L'établissement d'un droit d'aubaine royal
SECTION II LA RÉSORPTION PROGRESSIVE DU RÉGIME JURIDIQUE FÉODAL APPLICABLE AUX AUBAINS
§ 1. La question de la servitude de l'aubain
§ 2. L'application progressive à l'aubain du principe général d'incapacité successorale et testamentaire
A. La manifestation d'une transformation de fond
B. Des résistances de forme : le maintien des règles féodales dans certains détroits