La prise en charge de l'enfant par son beau-parent
Éditeur
: Defrénois
Collection
: Doctorat & Notariat
Table des matières
Première partie. La prise en charge de l'enfant par son beau-parent pendant la vie commune
Titre 1. La participation du beau-parent à l'éducation de l'enfant
Chapitre 1. L'autorité du beau-parent
Section 1. Les insuffisances du droit positif
§ 1. L'octroi au beau-parent de prérogatives ponctuelles
§ 2. L'octroi au beau-parent de prérogatives générales
Section 2. Les aménagements éventuels du droit positif
§ 1. La collaboration du beau-parent à l'éducation de l'enfant
§ 2. La participation du beau-parent à l'exercice de l'autorité parentale
Chapitre 2. La responsabilité du beau-parent
Section 1. La responsabilité civile du beau-parent
§ 1. La responsabilité personnelle du beau-parent
§ 2. La responsabilité du fait d'autrui fondée sur l'article 1384 alinéa 1 du Code civil
Section 2. La responsabilité pénale du beau-parent
§ 1. Le beau-parent, « personne ayant autorité sur la victime » au sens du droit pénal
§ 2. Un accès plus facile aux tribunaux pour l'enfant victime de son beau-parent
Titre 2. La participation du beau-parent à l'entretien de l'enfant
Chapitre 1. Les incidences de la recomposition familiale sur l'entretien de l'enfant en droit civil
Section 1. La contribution indirecte du beau-parent à l'entretien de l'enfant pendant la vie commune
§ 1. La contribution aux dépenses d'entretien de l'enfant par le biais du régime primaire
§ 2. La participation de la communauté à l'entretien de l'enfant du conjoint
Section 2. La contribution « déguisée » du beau-parent à l'entretien de l'enfant
§ 1. La prise en compte des revenus du beau-parent dans le calcul des ressources du parent
§ 2. Les conséquences de la contribution indirecte du beau-parent sur l'entretien de ses propres enfants
Chapitre 2. La reconnaissance de la situation de recomposition familiale en droit social et fiscal
Section 1. L'enfant à charge ou l'enfant recueilli : une notion de fait adaptée aux foyers recomposés
§ 1. Le contenu de la notion d'enfant à charge ou d'enfant recueilli
§ 2. La mise en oeuvre de la notion d'enfant à charge par les caisses d'allocations familiales
Section 2. Les implications pratiques de la notion d'enfant à charge ou recueilli sur l'entretien de l'enfant par son beau-parent
§ 1. Le regroupement de tous les enfants du foyer recomposé
§ 2. La prise en considération de l'activité professionnelle et des revenus du beau-parent
Deuxième partie. La prise en charge de l'enfant par son beau-parent après la désunion
Titre 1. L'enfant confié au beau-parent
Chapitre 1. La vie de l'enfant auprès du beau-parent
Section 1. L'enfant confié au beau-parent du vivant des parents
§ 1. L'enfant confié au beau-parent au moment de la désunion de la « seconde famille »
§ 2. L'enfant confié au beau-parent après la désunion de la « seconde famille » en cas de carences parentales
Section 2. L'enfant confié au beau-parent après décès du ou des parents
§ 1. Le décès du seul parent membre du foyer recomposé
§ 2. Le décès des deux parents
Chapitre 2. L'entretien de l'enfant et la gestion de ses biens par le beau-parent
Section 1. L'entretien de l'enfant confié au beau-parent
§ 1. Le devoir d'entretien des parents associé à la prise en charge de fait du beau-parent
§ 2. Vers l
Section 2. La gestion des biens de l'enfant confié au beau-parent
§ 1. La gestion des biens du mineur placé sous administration légale
§ 2. La gestion des biens du mineur placé sous tutelle
Titre 2. L'enfant séparé de son beau-parent
Chapitre 1. Le droit à des relations personnelles
Section 1. L'octroi d'un droit de visite au beau-parent en tant que tiers
§ 1. L'avènement controversé en jurisprudence d'un droit de visite pour les tiers
§ 2. La reconnaissance légale d'un droit de visite et de correspondance aux tiers
Section 2. Vers la reconnaissance d'un droit aux relations personnelles propre au beau-parent
§ 1. L'instauration d'une présomption d'intérêt de l'enfant à conserver des relations avec son beau-parent
§ 2. Le refus d'un droit de visite en cas de motifs graves
Chapitre 2. Le maintien de liens pécuniaires
Section 1. La consécration de l'engagement pris par le beau-parent de fournir des aliments à son bel-enfant
§ 1. La reconnaissance d'une obligation naturelle de fournir des aliments à l'enfant
§ 2. Les effets de l'obligation naturelle reconnue à la charge du beau-parent
Section 2. Vers la création d'une obligation alimentaire entre enfant et beau-parent ?
§ 1. Le maintien des liens alimentaires du vivant des parents
§ 2. Un maintien des liens alimentaires après le décès du parent