La personalité morale en droit privé
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
Préface
Avertissement
Table des signes et abréviations
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE
LA CRISE DE LA NOTION DE PERSONNALITÉ MORALE
Titre I
UNE NOTION INCERTAINE
CHAPITRE I LES HÉSITATIONS DE LA DOCTRINE CLASSIQUE
SECTION 1
LES INSUFFISANCES DES THÉORIES VOLONTARISTES
§ 1 La théorie de la fiction
§ 2 Les théories négatrices de la personnalité morale
§ 3 Les théories de la réalité « psycho-sociologique »
SECTION 2
LE PRAGMATISME DE LA THÉORIE DE LA RÉALITÉ TECHNIQUE
§ 1 Le contenu de la théorie de la réalité technique
§ 2 Les limites de la théorie de la réalité technique
SECONDE PARTIE
LA RECHERCHE D'UNE NOUVELLE CONCEPTION DE LA NOTION DE PERSONNALITÉ MORALE
Titre I
LA TENTATION D'UNE CONCEPTION UTILITARISTE DE LA NOTION DE PERSONNALITÉ MORALE
CHAPITRE I L'ATTRAIT DE LA CONCEPTION UTILITARISTE
SECTION 1
L' ABANDON DE LA RÉFÉRENCE À LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L'HOMME
§ 1 L'éviction du dogmatisme
§ 2 Le choix d'une technique utilitaire
SECTION 2
L'ADOPTION D'UNE TECHNIQUE D'AUTONOMISATION
§ 1 L'autonomisation d'une activité
§ 2 L'autonomisation d'une opportunité
CHAPITRE II LES FAIBLESSES DE LA CONCEPTION UTILITARISTE
SECTION 1
LA RÉSURGENCE DES DIFFICULTÉS ANTÉRIEURES
§ 1 La recherche de finalités
§ 2 La recherche de critères
SECTION 2
LA MULTIPLICATION EXCESSIVE DES PERSONNES JURIDIQUES
§ 1 Le morcellement juridique de l'activité économique
§ 2 La création potentielle de nouvelles personnes juridiques
Titre II
LA TENTATIVE D'UNE CONCEPTION UNITAIRE DE LA NOTION DE PERSONNALITÉ JURIDIQUE
CHAPITRE I LE MAINTIEN DE LA RÉFÉRENCE À LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L'HOMME
SECTION 1
L' INTÉRÊT, FONDEMENT DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
§ 1 La distinction entre être humain et personne
§ 2 La recherche du fondement de la personnalité juridique
SECTION 2
L'INTÉRÊT COLLECTIF, FONDEMENT DE LA PERSONNALITÉ MORALE
§ 1 L'existence de l'intérêt collectif
§ 2 La réalisation de l'intérêt collectif
CHAPITRE II LA REDÉFINITION DES CONTOURS DE LA PERSONNALITÉ MORALE
SECTION 1
L'ATTRIBUTION DE LA PERSONNALITÉ MORALE
§ 1 La conservation de personnes morales existantes
§ 2 La consécration de nouvelles personnes morales
SECTION 2
LE REFUS DE LA PERSONNALITÉ MORALE
§ 1 La conservation d'entités de fait existantes
§ 2 L'exclusion des personnes morales unipersonnelles
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLE DES MATIÈRES