Esthétique et droit
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Thèses
Table des matières
PARTIE 1 - L'ESTHÉTIQUE, OBJET DE DROIT
TITRE 1 - La rencontre conceptuelle entre le droit et l'esthétique
CHAPITRE 1 - LE JUSTE ET LE BEAU COMME FONDEMENTS ORIGINELS DU DROIT ET DE L'ESTHÉTIQUE
Section 1 - L'idéalisation des concepts fondateurs
Sous-section 1 - Des modalités opposées d'idéalisation
§1 - Une approche résolument téléologique du droit
A. La dimension subjective de la justice : élément de connexion entre le droit et la morale
B. Des doctrines nécessairement idéalistes du droit : le Juste, idéal régulateur du droit
§2 - Une approche paradoxalement objective du Beau
A. Le Beau idéalisé : objet central de la réflexion esthétique
B. La possibilité de poser des critères du beau
Sous-section 2 - L'apogée de l'idéalisation : l'hypothèse d'une union du Juste et du Beau
§1 - L'unité du juste et du beau atteinte dans le droit
A. Une unité nécessairement liée au contenu du droit
B. La beauté dans la forme du droit au détriment du Juste
§ II - L'unité du juste et du beau appréhendée par la philosophie
A. L'union du juste et du beau
B. Le beau comme symbole du juste
Section 2 - L'émancipation du droit et de l'esthétique par rapport aux concepts fondateurs : le déplacement des notions de subjectivité et d'objectivité
Sous-section 1 - La naissance de deux disciplines autonomes
§ I - Le droit détaché du juste ou la naissance d'une science autonome
A. La critique des doctrines idéalistes du droit
B. L'avènement du positivisme juridique
§ II - L'esthétique détachée du beau idéal : une discipline autonome appréhendée comme subjectivité
A. La naissance de l'esthétique comme vocable et discipline
B. La consécration de l'autonomie de l'esthétique : subjectivité universalisable
Sous-section 2 - La rencontre de deux disciplines autonomes
§ I - L'esthétique : un objet élargi de droit
§ II - Le droit : un outil possible pour l'esthétique
CHAPITRE 2 - LES LOGIQUES INTRINSÈQUES DU DROIT ET DE L'ESTHÉTIQUE : DES OPPOSITIONS À DÉPASSER ?
Section 1 - Rationalité et normativité comme arguments d'opposition entre le droit et l'esthétique
§ I - Une opposition fondée sur la spécificité du droit et de l'esthétique
A. La rationalité attachée au droit naturel
B. La nouvelle logique propre au positivisme
§ II - Une opposition à nuancer : pour une approche sociologique du droit et de l'esthétique
A. Du rationnel au raisonnable
B. La lecture sociologique du droit et de l'esthétique
Section 2 - L'idée de la règle : la question de la liberté comme argument d'opposition entre le droit et l'esthétique
§ I - Le destinataire de la règle
A. Logique de la contrainte, logique de la préférence
B. Nuances
§ II - Le créateur de la règle
A. La liberté de l'artiste
B. Les contraintes du juriste
TITRE 2 - Les techniques juridiques de la reconnaissance de l'esthétique
CHAPITRE 1 - L'ESTHÉTIQUE COMME VALEUR POLYSÉMIQUE
Section 1 - Le droit et l'esthétique comme valeur
§ I - L'appropriation juridique de l'esthétique comme valeur
§ II - La substitution de l'esthétique par des références objectives
A. La référence à l'histoire et à l'art
B. Une référence générale et vague : le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants
C. Une référence plus exigeante : la notion de site et ses qualifications
D. Une référence limitée et aléatoire : la notion de " perspective monumentale "
E. L'exclusion de l'esthétique en matière de propriété intellectuelle : l'originalité et la nouveauté comme notions de substitution
Section 2 - Les dimensions de l'esthétique juridicisée
§ I - La dimension culturelle et artistique
A. La dimension culturelle
B. La dimension artistique
§ II - La dimension naturelle et écologique
§ III - La dimension économique et sociale
A. Les contrats de services esthétiques
B. Les contrats de vente relatifs aux produits de beauté
C. Les contrats de travail à portée esthétique
CHAPITRE II - LES CARACTÈRES DU DROIT CONFRONTÉ À L'ESTHÉTIQUE
Section 1- Un droit essentiellement protecteur
§ I - Une protection préventive de l'esthétique
§ II - Une protection défensive de l'esthétique
A. L'esthétique dégradée par des pressions spécifiques
B. L'esthétique menacée par des atteintes ponctuelles
Section 2 - Un droit conciliateur : la résolution de conflits entre valeurs
§ I - Les données du conflit : l'existence de libertés publiques susceptibles de " contrarier " la valeur esthétique
A. La notion de libertés publiques
B. Les libertés publiques mises en jeu par la valeur esthétique
§ II - Les difficultés de l'inter-normativité : le recours à la notion d'ordre public
A. Les notions à contenu variable comme techniques de conciliation
B. La question d'un ordre public esthétique
PARTIE 2 - L'ESTHÉTIQUE, OBJET DU DROIT
TITRE 1 - Un droit de l'esthétique parcellisé
CHAPITRE 1 - LE RAPPORT DU DROIT À L'OBJET
Section 1 - L'élitisme attaché à la prise en compte de l'esthétique
§ I - La singularité de l'objet esthétique : recherche d'éléments matériels de définition
A. Le caractère historique et artistique
B. Les critères de l'originalité et de la rareté
C. Le caractère remarquable ou caractéristique
§ II - L'attitude du droit face à l'objet singulier : droit déclaratif ou droit récognitif ?
A. Le droit face à l'
B. Le droit face à l'acte de construire : un droit récognitif
Section 2 - La distinction entre l'esthétique naturelle et l'esthétique artificielle
§ I - Une distinction autrefois déterminante
§ II - Une distinction maintenue ?
CHAPITRE 2 - LE RAPPORT DU DROIT AU TEMPS
Section 1 - L'existant : la nostalgie du droit
§ I - Le droit et la chose : l'ancienneté comme critère de protection de l'esthétique
A. La conception restrictive du caractère historique
B. La conception extensive du caractère historique
§ II - Le droit et l'auteur : un nouveau rapport du droit au temps
A. Le droit moral de l'auteur sur son
B. Les droits patrimoniaux de l'auteur sur son
Section 2 - Le devenir : la timidité du droit
§ I - L'acte de construire et la prise en compte implicite de l'esthétique
A. La qualité architecturale des constructions futures : une proclamation " solennelle "
B. L'insertion de la construction dans le milieu environnant : l'esthétique indicible ?
§ II - Les opérations d'aménagement et l'occultation de la dimension esthétique
TITRE 2 - Un droit nécessairement reconstruit par son objet
CHAPITRE 1 - LA RECONSTRUCTION DE L'OBJET : L'ÉMERGENCE DE LA PENSÉE DU LIEN
Section 1 - Le lien paysager comme apport à la construction de l'objet esthétique
§ I - La prise en compte de l'esthétique par la création juridique de l'objet paysage
A. L'objet paysage et l'esthétique : définitions juridiques
B. Le droit du paysage et l'esthétique : constructions juridiques
§ II - La prise en compte de l'esthétique comme facteur de création de nouveaux paysages
A. L'esthétique comme facteur de protection de paysages intermédiaires
B. La préoccupation esthétique comme facteur d'émergence d'un paysage nouveau : les entrées de villes
Section 2 - Le lien de voisinage comme support juridictionnel de la protection de l'esthétique
§ I - La conception de l'esthétique mise en jeu dans la théorie des inconvénients anormaux du voisinage
A. Une conception négative de l'esthétique : l'approche en termes de nuisances
B. Les nuisances visuelles : inconvénients anormaux du voisinage
§ II - L'intégration des nuisances esthétiques dans les inconvénients anormaux du voisinage
A. L'intégration jurisprudentielle implicite
B. L'intégration explicite des nuisances esthétiques dans le contentieux des troubles anormaux de voisinage
CHAPITRE 2 - LA RECONSTRUCTION PAR L'OBJET : LA NÉCESSITÉ D'UNE ESTHÉTIQUE DÉMOCRATIQUE
Section 1 - Une conception éclatée de l'esthétique : la question de la lisibilité de la règle
§ I - La dispersion des interventions : la multiplication des polices spéciales de l'esthétique
A. Pour une approche renouvelée de la notion de polices spéciales
B. Vers un constat : l'éclatement des décisions en matière esthétique
§ II - Le droit reconstruit : du " bon ordre " au " bel ordre " ?
A. Les conditions de la reconnaissance du " bel ordre " : la promotion du beau comme élément de l'ordre public
B. Les obstacles à la reconnaissance d'un " bel ordre " : l'affirmation du beau dans la négation de l'ordre
Section 2 - Pour une conception démocratique de l'esthétique : la question de la légitimité de la règle
§ I - Les acteurs de la conception de la règle esthétique
A. L'esthétique décrétée
B. L'esthétique contrôlée
§ II - La reconstruction du droit de l'esthétique par les destinataires de la règle juridique
A. La concrétisation juridique du sens commun esthétique
B. Le droit saisi par l'esthétique : du droit de l'esthétique au droit à l'esthétique ?
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE