Droit du temps de travail
Éditeur
: L.G.D.J
Collection
: Hors collection
Table des matières
Introduction générale
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
A .
B .
C .
D .
E .
F .
G .
§ 4 .
A .
B .
C .
§ 5 .
A .
B .
Première partie Les règles de droit commun
Chapitre 1 Les notions essentielles
Section 1 LA DURÉE LÉGALE
§ 1 .
§ 2 .
A .
B .
§ 3 .
Section 2 LA MESURE DU TEMPS DE TRAVAIL
§ 1 .
§ 2 .
A .
B .
C .
D .
E .
F .
Chapitre 2 La limitation du temps de travail
Section 1 LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
A .
B .
Section 2 LES DURÉES MAXIMALES DU TRAVAIL ET LES REPOS MINIMUMS
§ 1 .
§ 2 .
A .
B .
§ 3 .
Deuxième partie L
Introduction
A .
B .
Chapitre 1 Le temps choisi
Section 1 LES DISPOSITIFS D
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
§ 4 .
A .
B .
§ 5 .
Section 2 L
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
§ 4 .
Chapitre 2 L
Section 1 LE TEMPS PARTIEL
§ 1 .
A .
B .
C .
§ 2 .
A .
B .
§ 3 .
§ 4 .
Section 2 L
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
§ 4 .
A .
B .
C .
D .
E .
Chapitre 3 L
Section 1 LE TRAVAIL EN ÉQUIPES
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
§ 4 .
Section 2 LE TRAVAIL DE NUIT
§ 1 .
§ 2 .
Chapitre 4 Les forfaits
Section 1 LE FORFAIT DE DROIT COMMUN
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
A .
B .
Section 2 LES FORFAITS APPLICABLES AUX CADRES
§ 1 .
A .
B .
C .
§ 2 .
A .
B .
C .
Troisième partie Des principes et des droits fondamentaux applicables au droit du temps de travail
Introduction
Chapitre 1 Des principes
Section 1 LA NOTION DE PRINCIPE
Section 2 DES PRINCIPES APPLICABLES AU TEMPS DE TRAVAIL
§ 1 .
A .
B .
C .
D .
§ 2 .
A .
B .
§ 3 .
§ 4 .
Chapitre 2 Des droits fondamentaux
Section 1 DES DROITS FONDAMENTAUX APPLICABLES AU TEMPS DE TRAVAIL
§ 1 .
§ 2 .
§ 3 .
§ 4 .
A .
B .
C .
D .
E .
F .
Section 2 LA MOBILISATION DES DROITS FONDAMENTAUX
§ 1 .
§ 2 .
Chapitre 3 Égalité de traitement et temps de travail
Section 1 LE GENRE
§ 1 .
§ 2 .
Section 2 L
Chapitre 4 Les chemins de la liberté
Section 1 LA RÈGLE DE DROIT REVISITÉE
§ 1 .
§ 2 .
Section 2 ESSAI POUR UNE NOUVELLE CONCILIATION
§ 1 .
§ 2 .
Quatrième partie La mise en
Chapitre 1 L
Section 1 LES VOIES DE MISE EN
§ 1 .
A .
B .
C .
§ 2 .
A .
B .
§ 3 .
Section 2 LES EFFETS SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL
§ 1 .
A .
B .
§ 2 .
A .
B .
C .
§ 3 .
A .
B .
C .
§ 4 .
Section 3 LES MESURES D
§ 1 .
§ 2 .
Chapitre 2 Le contentieux du temps de travail
Section 1 LA PREUVE DES HEURES
§ 1 .
A .
B .
C .
§ 2 .
A .
B .
C .
Section 2 LE CONTENTIEUX DE L
§ 1 .
§ 2 .
A .
B .
L
§ 3 .
A .
B .