L'assurance et les tiers. Variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles
Éditeur
: Defrénois
Collection
: Doctorat & Notariat
Table des matières
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE DIVERSITÉ
TITRE 1 DIVERSITÉ DES SUJETS
Chapitre 1 L
Section 1 Le tiers nécessaire
§1
Le tiers exposé à un risque
§2
Le tiers source de risques
Section 2 Le tiers lié
§1
Le tiers lié par un lien dobligation
Sous §1 Le tiers créancier
Sous §2 Le tiers débiteur
§2
Le tiers lié par un lien dinstance
Chapitre 2 : L
Section 1 Le tiers assuré pour compte
§1
La variété des assurances pour compte
§2
La structure des assurances pour compte
Section 2 : Le tiers adhérent à une assurance collective
§1 :
La détermination des risques couverts
§2 :
La détermination des liens dobligations entre le tiers adhérent à lassurance collective et les contractants
CONCLUSION TITRE 1
TITRE 2 : DIVERSITÉ DES EFFETS
Chapitre 1 : L
Section 1 : Les actions exercées par un tiers
SOUS-SECTION 1 : Les actions en paiement
§1 : Les conditions de l
§2 :
Les effets de laction directe en paiement
SOUS-SECTION 2 : Les actions en responsabilité
§1 :
Cas général de lexécution défectueuse dune obligation contractuelle
§2 :
Cas particulier du manquement à lobligation dinformation et de conseil
SOUS-SECTION 3 : Les actions en nullité
§1 :
Les actions en nullité absolue
§2 :
Les actions en nullité relative
Section 2 : Les actions exercées contre un tiers
SOUS-SECTION 1 : Les actions personnelles de l
§1 :
Laction en paiement de la prime contre le tiers débiteur
§2 :
Les recours personnels de lassureur contre un tiers
SOUS-SECTION 2 : L
§1 :
Les conditions relatives à lindemnité dassurance
§2 :
Les conditions relatives au tiers : la transmission dune action en responsabilité contre un tiers auteur du dommage
Chapitre 2 : L
Section 1 : Les exceptions substantielles
§1 :
Les exceptions dorigine contractuelle
§2 :
Lexception dorigine légale : la faute intentionnelle de lassuré
Section 2 : Les exceptions procédurales
§1 :
Lopposabilité aux tiers de la prescription biennale
§2 :
La détermination du point de départ de la prescription biennale opposable aux tiers
CONCLUSION TITRE 2
CONCLUSION PREMIERE PARTIE
DEUXIÈME PARTIE VARIABILITÉ
TITRE 1 : VARIABILITÉ DES RELATIONS
Chapitre 1 : Variabilité de la relation du tiers au contrat
Section 1 : L
SOUS-SECTION 1 : Une condition objective : un titre
§1 :
Le titre conférant la qualité de tiers simple
§2 :
Le titre conférant la qualité de tiers hybride
SOUS-SECTION 2 : Une condition subjective : la volonté du tiers
§1 :
La volonté distincte dun consentement
§2 :
La volonté identifiée au consentement
Section 2 : L
§1:
Lexclusion par substitution : la modification de la désignation du tiers par le souscripteur
§2 :
Lexclusion par rupture du lien de rattachement du tiers au souscripteur
Chapitre 2 : Variabilité du contrat entendu comme relation
Section 1 : Les évolutions de la relation contractuelle
§1 :
Les évolutions objectives
§2 :
Les évolutions subjectives
Section 2 : La cessation de la relation contractuelle
§1 :
La cessation volontaire de la relation contractuelle
§2 :
La cessation de la relation contractuelle à titre de sanction
CONCLUSION : Le maintien de la prestation de l
CONCLUSION TITRE 1
TITRE 2 : VARIABILITÉ DES QUALIFICATIONS
Chapitre 1 : Variabilité de l
Section 1 : Variabilité de la distinction entre les tiers et les parties
§1 :
Lévolution de la distinction des tiers et des parties
§2 :
Lévolution du concept de la stipulation pour autrui
Section 2 : L
§1 :
La qualification de tiers ou de partie des intervenants à lopération
§2 :
La qualification du contrat auquel un intervenant est partie
Chapitre 2 : Variabilité de l
Section 1 : Une variabilité sous la dépendance du juge
§1 :
Lautorité judiciaire, juge de lintérêt dassurance
§2 :
Lautorité judiciaire, juge de la qualification du contrat dassurance
Section 2 : Une variabilité sous la dépendance d
§1 :
Le tiers rejeté de la garantie par leffet dune exclusion
§2 :
Le tiers attiré vers la garantie par leffet dune immunité
CONCLUSION TITRE 2
CONCLUSION DEUXIÈME PARTIE
CONCLUSION GÉNÉRALE
Bibliographie