Fongibilité et volonté individuelle
Éditeur
: Bibliothèque de l'Institut André Tunc
Table des matières
INTRODUCTION
Première partie La nature fongible des biens à l
Titre 1 Le rejet de la conception subjective de la fongibilité
Chapitre 1 La conception subjective des biens
Section 1 Les fondements
§ 1 Le départ entre la réalité objective et la réalité juridique
§ 2 Le départ entre la vérité objective et la vérité juridique
Section 2 Les applications
§ 1 La qualification conforme à la réalité objective
§ 2 La qualification contraire à la réalité objective
Chapitre 2 La conception subjective des biens fongibles
Section 1 Le recours à la fongibilité conventionnelle
§ 1 Les causes tenant à la notion classique de fongibilité naturelle
§ 2 Les sources invoquées au soutien de la fongibilité conventionnelle
Section 2 La critique de la fongibilité conventionnelle
§ 1 Le caractère extensif de la fongibilité conventionnelle
§ 2 Le caractère fictif de la fongibilité conventionnelle
Titre 2 Le renouveau de la conception objective de la fongibilité
Chapitre 1 L
Section 1 Les biens unis par un rapport d
§ 1 L
§ 2 Le rapport face au mélange et à la multiplicité
Section 2 Les biens unis par un rapport de différence
§ 1 La distinction entre l
§ 2 La compatibilité entre la fongibilité et l
Chapitre 2 Les critères d
Section 1 Présentation des critères
§ 1 Distinction
§ 2 Combinaison
Section 2 Application des critères
§ 1 Application aux biens corporels
§ 2 Application aux biens composites
Deuxième partie Le régime des biens fongibles à l
Titre 1 La restriction des effets de la fongibilité quant à leur nature
Chapitre 1 L
Section 1 L
§ 1 Le lien traditionnel entre fongibilité et transfert de propriété
§ 2 La rupture nécessaire entre fongibilité et transfert de propriété
Section 2 L
§ 1 La délivrance d
§ 2 La restitution d
Chapitre 2 Le pouvoir de la volonté individuelle sur les rapports d
Section 1 La propriété d
§ 1 La maîtrise des conditions de l
§ 2 La maîtrise des conséquences de l
Section 2 La propriété d
§ 1 Le recours à la propriété « flottante »
§ 2 Le recours à la propriété collective
Titre 2 La restriction des effets de la fongibilité quant à leur portée
Chapitre 1 La place de la fongibilité dans la compensation
Section 1 Une condition de la compensation légale
§ 1 Une condition nécessaire
§ 2 Une condition insuffisante
Section 2 La portée des conditions de la compensation légale
§ 1 L
§ 2 Les conséquences sur l
Chapitre 2 Le pouvoir de la volonté individuelle dans la compensation
Section 1 Le pouvoir de déroger aux exigences structurelles de la compensation légale
§ 1 Le pouvoir de déroger à l
§ 2 Le pouvoir de déroger à l
Section 2 L
§ 1 Nature juridique
§ 2 Régime juridique
Conclusion
Bibliographie juridique
Bibliographie générale
Index