Vérité scientifique et vérité judiciaire en droit privé
Éditeur
: Bibliothèque de l'Institut André Tunc
Table des matières
Introduction
Première partie Découvrir la vérité pour dire le droit
Titre 1 : La vérité scientifique : instrument de légitimation de la décision judiciaire
Chapitre 1 : La légitimation formelle de la décision : la logique judiciaire
Section 1 : Le fondement logique de l
§ 1 : La rationalité de la pensée judiciaire
§ 2 : L
Section 2 : Le mécanisme de la logique judiciaire
§ 1 : Le syllogisme judiciaire
§ 2 : La détermination des prémisses
Chapitre 2 : La légitimation « pratique » de la solution
Section 1 : La vérité scientifique : un savoir nécessaire à l
§ 1 : La connaissance de la vérité scientifique au seuil du procès
§ 2 : La connaissance de la vérité scientifique au c
Section 2 : La vérité scientifique : entre ressource informationnelle et information contraignante
§ 1 : La recherche de la vérité scientifique imposée par le juge
§ 2 : La vérité scientifique imposée par la loi
Titre 2 : La science : instrument de pouvoir concurrent dans l
Chapitre 1 : La mission du juge : dire le juste ou dire le vrai ?
Section 1 : La vérité scientifique : élément de la solution juste ?
§ 1 : La connaissance de la vérité matérielle : nécessité ou indifférence ?
§ 2 : L
Section 2 : Le processus rationnel d
§ 1 : La dualité traditionnelle accusatoire-inquisitoire
§ 2 : Le modèle du procès équitable
Chapitre 2 : « Un petit procès décisif au c
Section 1 : La processualisation de la phase technique du procès
§ 1 : Les fondements d
§ 2 : Le défaut de finalité autonome de la phase technique
Section 2 : L
§ 1 : Les principes directeurs : des règles processuelles
§ 2 : L
Deuxième partie Dire le droit pour affirmer une vérité
Titre 1 : Du savoir au pouvoir
Chapitre 1 : Le technicien, juge de la normalité ?
Section 1 : La normalité, l
§ 1 : La mission du technicien : apprécier une situation à l
§ 2 : La mission du juge : apprécier une situation à l
Section 2 : La détermination de la règle de conduite
§ 1 : La nature de la règle de conduite : norme ou règle de l
§ 2 : La rationalisation judiciaire des règles techniques
Chapitre 2 : La fiabilité de la vérité scientifique
Section 1 : Les conditions de fiabilité
§ 1 : La preuve scientifique, « reine des preuves » ?
§ 2 : La normalisation de la phase scientifique
Section 2 : Les conséquences de l
§ 1 : La participation aux opérations d
§ 2 : La modification de la fonction de juger
Titre 2 : Décider pour dire le droit
Chapitre 1 : Le fondement de la décision : l
Section 1 : La légitimité de la vérité judiciaire
§ 1 : La légitimité de la décision du juge
§ 2 : La légitimité intrinsèque de la solution apportée par le juge
Section 2 : L
§ 1 : La finalité véritative de l
§ 2 : La fonction de garantie de la procédure de véridiction
Chapitre 2 : Le choix des prémisses décisionnelles
Section 1 : Le fondement subjectif de la vérité judiciaire : facteur d
§ 1 : L
§ 2 : Le règlement de la balance des éléments probatoires
Section 2 : La motivation de la vérité judiciaire
§ 1 : La finalité de la motivation : l
§ 2 : La valeur processuelle du « motif scientifique »
Section 3 : Le contrôle de la validité de la vérité judiciaire
§ 1 : Le contrôle du contenu de la solution
§ 2 : Le contrôle de la validité formelle de la vérité judiciaire
Conclusion générale