La renommée en droit privé
Éditeur
: Defrénois
Collection
: Doctorat & Notariat
Table des matières
INTRODUCTION
§ 1 Renommée et concepts voisins
§ 2 Réception de la renommée
a) Histoire
b) Droit positif
PREMIÈRE PARTIE : LES DROITS AFFECTÉS PAR LA RENOMMÉE
Titre 1 : Droits de la personne
Chapitre 1 : Nom des personnes
Section 1 : Nom de famille
§ 1 Acquisition du nom
§ 2 Protection du nom
Section 2 : Nom d
§ 1 Nom de la femme divorcée
§ 2 Pseudonyme
Chapitre 2 : Image des personnes
Section 1 : Image physique
§ 1 Droit extra-patrimonial
§ 2 Droit patrimonial ?
Section 2 : Image sociale
§ 1 Vie privée
§ 2 Réputation
Titre 2 : Droits intellectuels
Chapitre 1 : Droit des marques
Section 1 : Principe de territorialité
§ 1 Protection des marques notoirement connues
§ 2 Exception à l
Section 2 : Principe de spécialité
§ 1 Validité du droit de marque
§ 2 Exercice du droit de marque
Chapitre 2 : Droit d
Section 1 : Titulaires du droit d
§ 1 Conditions de la titularité
§ 2 Preuve de la titularité
Section 2 : Protection du droit d
§ 1 Droit moral
§ 2 Droits patrimoniaux
SECONDE PARTIE : LES DROITS APPLICABLES À LA RENOMMÉE
Titre 1 : Droit à la renommée
Chapitre 1 : Droit personnel à la renommée
Section 1 : Caractères du droit personnel
§ 1 Exclusivité sur une chose
§ 2 Exclusivité sur une personne
Section 2 : Contenu du droit personnel
§ 1 Commercialisation
§ 2 Promotion
Chapitre 2 : Droit exclusif à la renommée
Section 1 : Droit extrapatrimonial
§ 1 Contenu du droit
§ 2 Qualification du droit
Section 2 : Droit patrimonial
§ 1 Contenu du droit
§ 2 Qualification du droit
Titre 2 : Droit sur la renommée
Chapitre 1 : Droit personnel sur la renommée
Section 1 : Cession de renommée
§ 1 Objet du contrat
§ 2 Contenu du contrat
Section 2 : Licence de renommée
§ 1 Formes de la licence
§ 2 Obligations communes
Chapitre 2 : Droit exclusif sur la renommée
Section 1 : Formation du droit
§ 1 Fondements du droit
§ 2 Titularité du droit
Section 2 : Régime du droit
§ 1 Régime autonome
§ 2 Régime lié
CONCLUSION